DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CIVILE IMMOBILIERE CONSTRUCTIONS TRADITIONNELLES, dont le siège social est à Saint-Rémy-Les-Chevreuse

Chevreu, conseiller rapporteur, MM. Dorly, Colcombet, Mme Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Maria n° 16, 78460 Chevreuse, 3°/ de M.

Jean-Yves Y..., demeurant précédemment voie expresse Rennes-Paris à Chateaubourg et actuellement Les Chesnots, 35530 Noyal-sur-Vilaine, défendeur à la cassation ; En présence de : la société Décoparc

René Y..., et par l'embauche d'un salarié à mi-temps, que Monsieur Emmanuel Y... a déjà obtenu des accords bancaires pour le financement de son projet, en ce inclus le droit de reprise, l'achat de chevrettes

étage), de la poutre séjour et restauration de la planéité du plancher du 1er étage ; - le changement de la panne de la chambre au 1er étage ; - la vérification de l'ensemble des assemblages en bas de chevrons

concernant cette parcelle n'est pas non plus produit ; les indications données par les appelantes sur certains aspects de l'état des lieux (seconde partie de la page cinq et début de la page six, sur les chevrons

réalisé ; que la Cour écartera donc systématiquement les factures semblant se rattacher à la nouvelle construction (béton lavé, ferraillages divers, blocs d'agglos, plâtre, ciment et enduits, madriers, chevrons

Solange, - CHETRIT Maclouf, - X... A... Moïse, - Z...

le siège est ..., 2 ) de Mme Ghislaine X..., épouse A..., demeurant ... à La Roche-sur-Foron (Haute-Savoie), 3 ) de la Clinique de l'Espérance, société anonyme dont le siège est boulevard du Chevran

diagnostic de pneumothorax suffocant, des examens complémentaires ; qu'une contre-expertise était ordonnée par le juge d'instruction à la demande des prévenus, confiée aux professeurs Pariente, Cupa et Chevrel

culpabilité n'est pas légalement justifiée; "alors, de troisième part, que, contrairement aux énonciations de l'arrêt attaqué, il résulte de la déclaration du docteur Guintrand (D 28), appelée au chevet

B..., commercial chevronné comme il l'indique lui-même, ait pu ignorer le contenu de la circulaire du 11 octobre 2001 diffusée par son employeur de l'époque à tous ses agents commerciaux pour leur présenter

sur un mur de façade attenant au séjour ; des traces d'infestation de petites et grosses vrillettes étaient relevées à plusieurs endroits, ainsi que des traces de pourriture molle et fibreuse sur un chevron

l'architecte relatée dans le compte rendu de chantier n° 9 et 10 (réunion du 5 novembre 2004 et 12 novembre 2004) selon laquelle : «structure du auvent sur entrée du garage trop léger en section, pannes et chevrons

vingt-neuf reprises, qu'il est en état de récidive légale et que les circonstances des faits pour lesquels il est mis en examen impliquent la participation à une équipe structurée de malfaiteurs chevronnés

RBE et société SOGECIF) et la société à laquelle le lot acheté et à rénover était donné en location dans le cadre d'un bail commercial (Société Résidences Châteaux à l'enseigne Résidence les Ducs de Chevreuse

effective et permanente ; qu'au contraire, il ressort des pièces versées aux débats que la profession de courtier en assurances, qu'il exerce depuis plusieurs années à Paris au sein de la société anonyme Chevreuse