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481 résultats pour « Fleck »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300677

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

prescrite et doit être déclarée recevable » (arrêt, p. 22) ; AUX MOTIFS ENCORE QUE « sur le désordre numéro 1 : les poutrelles de la dalle du rez-de-chaussée comportent de nombreuses fissures et une flèche

Source officielle

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Annonces BODACC519 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

François FLECK & Associés

SIREN 404365876Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

22/07/2026

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Dépôts des comptes

François FLECK & Associés

SIREN 404365876Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/07/2026

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Dépôts des comptes

FLECK JEREMY

SIREN 982347031Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

05/07/2026

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Dépôts des comptes

KINTZ-FLECK

SIREN 919205377Greffe du Tribunal Judiciaire de strasbourg

09/06/2026

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Créations

FLECK IMO

SIREN 103419396Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/05/2026

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210686

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

soient pas versées en original mais en simples photocopies, il apparaît que la clause de déchéance figure dans un paragraphe spécialement consacré à ce sujet, attirant l'attention du lecteur grâce à une flèche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301588

Cassation

16 décembre 2014

16 décembre 2014

reposant en partie sur le profilé métallique ; que l'expert précise que la poutre métallique mise en place n'a pas la section suffisante pour franchir la portée de 5 à 6 mètres apparentes, sans excès de flèche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210032

Cassation

12 janvier 2017

12 janvier 2017

[J] a fait tomber la flèche du harpon avec la queue de billard et a poursuivi M. [P] à l'extérieur, que M. [P] est revenu armé d'un fusil, que M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01520

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

2013, le même médecin a émis un avis d' « inaptitude à la reprise au poste de magasinier cariste précédemment occupé ; reste apte à un poste sans port de charges lourdes ou répétées et sans position fléchie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10011

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

versées aux débats, qui montrent le tracteur stabilisé sur trois roues et sa benne renversée sur son côté droit, un dévers est visible sur le côté gauche de l'engin, ce que matérialisent d'ailleurs une flèche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310460

Cassation

17 novembre 2016

17 novembre 2016

situé [...] était autrefois cadastré section B ° 271 ; que sur l'ancien plan cadastral, le passage litigieux se trouvait entre les parcelles [...] et 270 et était rattaché à ces deux parcelles par des flèches

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310302

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

terre et d'autre bout de la rue du Bocage » ; que le plan de lotissement enregistré de la même date du 19 septembre 1871, mentionne à gauche du 5ème lot un excédent de contenance de 47 mètres avec une flèche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310108

Cassation

27 février 2020

27 février 2020

2000, avait été annexé à l'acte de vente du 28 mai 1998 un plan cadastral mentionnant le chemin litigieux à l'intérieur de la parcelle [...] et un signe d'attribution de celui-ci à cette parcelle (flèche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201638

Cassation

24 octobre 2013

24 octobre 2013

énumérés tous les risques garantis au nombre desquels figurent clairement, notamment, le vol et le bris de machines, et une accolade a été ajoutée face à ces deux postes de risques garantis avec une flèche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300946

Cassation

8 juillet 2014

8 juillet 2014

insuffisants au regard des différents rapports SOCOTEC, VERITAS et PRIMA INGENIERIE ; que toutefois, Monsieur Y...répond aux critiques formulées par les dires des parties indiquant que pour les solives la flèche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300409

Cassation

5 avril 2011

5 avril 2011

centrale et la poutre de façade du plancher haut du local commercial loué à la demanderesse présentaient un réel danger nécessitant un renforcement d'urgence ; que selon l'expert, la poutre présente une flèche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C202018

Cassation

10 décembre 2009

10 décembre 2009

depuis la grille d'entrée de l'usine, jusqu'à l'entrepôt, où a lieu le remplissage de la citerne, se trouve une grande voie d'accès, comportant des lignes discontinues de couleur blanche, avec des flèches

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100724

Cassation

18 juin 2014

18 juin 2014

l'expert avait constaté personnellement l'existence d'une fuite dans le circuit hydraulique dès le premier examen (page 10 et page 15 du rapport) et une mauvaise synchronisation des mouvements de la flèche

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00705

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

faces d'une boîte Oméprazole GNR 20 mg, sur laquelle était mentionnée au vu d'un cadre rectangulaire à remplir l'indication « ce médicament générique remplace… », ce que la publicité schématise par une flèche

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201864

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

mission confiée n'était pas une mission dangereuse mais une opération de coulage simple, maintes fois réalisées par lesdits salariés qui devait se réaliser au sol, à l'aide d'une toupie munie d'une flèche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300280

Cassation

4 avril 2019

4 avril 2019

d'ouvrage, puisque son rapport du 3 janvier 2012 lui est adressé, rappelle que « les hypothèses prises pour les calculs ne sont nulle part transcrites en dispositions constructives et justifient les flèches

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01331

Cassation

12 avril 2016

12 avril 2016

mètres comme c'était le cas sur ce chantier du métro ; qu'en l'espèce, c'est suite au ballant provoqué par l'arrêt brutal du mouvement de rotation de la grue que la poutre métallique accrochée sous la flèche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300683

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

stabulation en travées alors qu'aucun élément produit aux débats ne permet d'étayer une telle conclusion ; que force est de constater qu'existent plusieurs bâtiments sur cette parcelle, mentionnés par une flèche

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300084

Cassation

21 janvier 2016

21 janvier 2016

mur est éboulé sur toute sa hauteur sous la terrasse aménagée au niveau de la propriété [M] ; qu'une partie de la terrasse se trouve ainsi en encorbellement ; qu'elle est soutenue par un étai (voir flèche

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