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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2007:SO02773

Cassation

19 décembre 2007

19 décembre 2007

en arrêt de travail ; qu'à l'issue de deux examens des 9 et 23 décembre 2003, elle a été déclarée définitivement inapte à son poste par le médecin du travail mais apte à un poste "sans flexion des genoux

Source officielle
CC

soc

61372171cd580146773f3cbb

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

s'arrêter à la dénomination que les parties en auraient proposée ; Qu'ayant retenu, sans se référer aux pièces produites qu'il n'a ainsi pu dénaturer, que le salarié, le 7 avril 1988, s'était blessé au genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100163

Cassation

13 mars 2008

13 mars 2008

descendue sur le quai de la gare d'Avignon ; que tombée sous le convoi en tentant de remonter précipitamment dans le wagon tandis qu'il commençait de s'ébranler, elle a eu la jambe sectionnée au-dessus du genou

Source officielle
CC

soc

61372117cd580146773f0eb6

Cassation

2 novembre 1989

2 novembre 1989

Y..., salarié du régime agricole, a été victime d'un accident de trajet qui lui a causé des lésions du genou droit ; que la caisse de mutualité sociale agricole a fixé au 16 juin 1985 la date de la consolidation

Source officielle
CC

soc

613720bacd580146773ede22

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

Z..., agent spécialisé à l'hôpital des armées de Marseille, a déclaré à son employeur que la veille 7 février 1980 il avait ressenti une vive douleur du genou gauche, mais qu'il n'avait éprouvé le besoin

Source officielle
CC

soc

613722c3cd58014677401308

Cassation

23 janvier 1997

23 janvier 1997

, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que le 11 septembre 1991, Mlle X... a ressenti une douleur au genou

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f055

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

émanant de deux experts inscrits sur la liste nationale des experts ; que ceux-ci ont conclu de la manière suivante : "le plus grave n'est d'ailleurs pas le retard de diagnostic de cette luxation du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200194

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

d'après ses aptitudes et sa qualification professionnelle compte tenu du barème indicatif d'invalidité » ; qu'à la date de consolidation du 31 janvier 2011, le professeur Q... note que la flexion du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100033

Cassation

12 janvier 2012

12 janvier 2012

X..., opéré, à la suite d'un traumatisme au genou droit, par M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200491

Cassation

3 mars 2011

3 mars 2011

X..., la société LEADER PRICE, a signé le 16 mai 2003 une déclaration d'accident du travail concernant Monsieur X... qui serait survenu le 14 mai 2003 à 16 heures et aurait consisté dans un choc au genou

Source officielle
CC

civ1

6137250fcd5801467741aa24

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

X... s'est blessé au genou en glissant sur un caillou lors d'une visite organisée par l'association Touring camping cariste caravanning France (TCCCF), dans la Vallée des loups, gérée par la société Parc

Source officielle
CC

civ1

60794ce59ba5988459c47733

Cassation

18 juillet 2000

18 juillet 2000

tibia et d'un poids de 4 kg en bas de lit ; qu'au cours de la nuit du 1er au 2 juin suivant Mme X..., hospitalisée dans une chambre de la clinique, s'est plainte de violentes douleurs au niveau du genoux

Source officielle
CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b36c

Cassation

16 mars 1977

16 mars 1977

POUR ATTRIBUER A MARIE-HELENE X... 1 / 5 DE LA RESPONSABILITE DE SON PREJUDICE CORPOREL, LES JUGES DU FOND CONSTATENT QU'ELLE A ETE ATTEINTE D'UN TRAUMATISME CRANIEN ET DE PLAIES IMPORTANTES DES DEUX GENOUX

Source officielle
CC

soc

6079b1409ba5988459c516d6

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

X... a été victime d'un accident du travail, qui lui a causé un hématome du genou gauche, sans incapacité de travail ; que le 5 septembre 1983, devant la persistance des douleurs, il a fait état, en produisant

Source officielle
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civ2

60794bd39ba5988459c44035

Cassation

28 mars 1979

28 mars 1979

main, ajoute que le tracteur qui était arrêté dans un pré en déclivité, dans une direction coupant en diagonale la ligne de pente, avait effectué un quart de tour sur lui-même et heurté Guy X..., à un genou

Source officielle
CC

civ1

60794e279ba5988459c48d92

Cassation

5 juillet 2006

5 juillet 2006

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Catherine X..., âgée de 21 ans et présentant une trisomie 21, s'est blessée à un genou

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CC

soc

61372197cd580146773f50a5

Cassation

28 novembre 1991

28 novembre 1991

A..., chef d'équipe au service de la société Thomson Cuivre, aux droits de laquelle vient la société Alcatel, a, le 25 avril 1986, consulté un médecin qui a constaté un hygroma au genou gauche, cette lésion

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Eric Y

613724e2cd580146774192b8

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

d'une chance", que "ce poste de préjudice ne pourra être retenu, puisque le rapport d'expertise précise expressément que les quelques malformations dont souffre le jeune Arnauld, telles que pieds creux, genou

Source officielle
CC

soc

6137210ccd580146773f08d8

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Y..., salarié de la société des Skis Rossignol, en se déplaçant dans la cour de l'établissement, a ressenti une vive douleur au genou gauche ; qu'un médecin, consulté le lendemain, a diagnostiqué un "claquage

Source officielle
CC

civ2

613720edcd580146773ef90b

Cassation

4 janvier 1989

4 janvier 1989

X... avait heurté de son genoux droit l'arrière gauche de la voiture et ensuite était tombé, retient qu'il résultait de ses propres déclarations, de celles de plusieurs témoins et des traces de freinage

Source officielle

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