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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2007:SO02773
19 décembre 2007
en arrêt de travail ; qu'à l'issue de deux examens des 9 et 23 décembre 2003, elle a été déclarée définitivement inapte à son poste par le médecin du travail mais apte à un poste "sans flexion des genoux
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20 mars 1991
s'arrêter à la dénomination que les parties en auraient proposée ; Qu'ayant retenu, sans se référer aux pièces produites qu'il n'a ainsi pu dénaturer, que le salarié, le 7 avril 1988, s'était blessé au genou
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100163
13 mars 2008
descendue sur le quai de la gare d'Avignon ; que tombée sous le convoi en tentant de remonter précipitamment dans le wagon tandis qu'il commençait de s'ébranler, elle a eu la jambe sectionnée au-dessus du genou
61372117cd580146773f0eb6
2 novembre 1989
Y..., salarié du régime agricole, a été victime d'un accident de trajet qui lui a causé des lésions du genou droit ; que la caisse de mutualité sociale agricole a fixé au 16 juin 1985 la date de la consolidation
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2 mars 1988
Z..., agent spécialisé à l'hôpital des armées de Marseille, a déclaré à son employeur que la veille 7 février 1980 il avait ressenti une vive douleur du genou gauche, mais qu'il n'avait éprouvé le besoin
613722c3cd58014677401308
23 janvier 1997
, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique : Attendu que le 11 septembre 1991, Mlle X... a ressenti une douleur au genou
cr
61372596cd5801467741f055
7 juillet 1993
émanant de deux experts inscrits sur la liste nationale des experts ; que ceux-ci ont conclu de la manière suivante : "le plus grave n'est d'ailleurs pas le retard de diagnostic de cette luxation du genou
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C200194
14 février 2019
d'après ses aptitudes et sa qualification professionnelle compte tenu du barème indicatif d'invalidité » ; qu'à la date de consolidation du 31 janvier 2011, le professeur Q... note que la flexion du genou
ECLI:FR:CCASS:2012:C100033
12 janvier 2012
X..., opéré, à la suite d'un traumatisme au genou droit, par M.
ECLI:FR:CCASS:2011:C200491
3 mars 2011
X..., la société LEADER PRICE, a signé le 16 mai 2003 une déclaration d'accident du travail concernant Monsieur X... qui serait survenu le 14 mai 2003 à 16 heures et aurait consisté dans un choc au genou
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22 mai 2007
X... s'est blessé au genou en glissant sur un caillou lors d'une visite organisée par l'association Touring camping cariste caravanning France (TCCCF), dans la Vallée des loups, gérée par la société Parc
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18 juillet 2000
tibia et d'un poids de 4 kg en bas de lit ; qu'au cours de la nuit du 1er au 2 juin suivant Mme X..., hospitalisée dans une chambre de la clinique, s'est plainte de violentes douleurs au niveau du genoux
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16 mars 1977
POUR ATTRIBUER A MARIE-HELENE X... 1 / 5 DE LA RESPONSABILITE DE SON PREJUDICE CORPOREL, LES JUGES DU FOND CONSTATENT QU'ELLE A ETE ATTEINTE D'UN TRAUMATISME CRANIEN ET DE PLAIES IMPORTANTES DES DEUX GENOUX
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25 janvier 1989
X... a été victime d'un accident du travail, qui lui a causé un hématome du genou gauche, sans incapacité de travail ; que le 5 septembre 1983, devant la persistance des douleurs, il a fait état, en produisant
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28 mars 1979
main, ajoute que le tracteur qui était arrêté dans un pré en déclivité, dans une direction coupant en diagonale la ligne de pente, avait effectué un quart de tour sur lui-même et heurté Guy X..., à un genou
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5 juillet 2006
PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Catherine X..., âgée de 21 ans et présentant une trisomie 21, s'est blessée à un genou
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28 novembre 1991
A..., chef d'équipe au service de la société Thomson Cuivre, aux droits de laquelle vient la société Alcatel, a, le 25 avril 1986, consulté un médecin qui a constaté un hygroma au genou gauche, cette lésion
édure suiviec/Eric Y
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23 mai 1989
d'une chance", que "ce poste de préjudice ne pourra être retenu, puisque le rapport d'expertise précise expressément que les quelques malformations dont souffre le jeune Arnauld, telles que pieds creux, genou
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28 juin 1989
Y..., salarié de la société des Skis Rossignol, en se déplaçant dans la cour de l'établissement, a ressenti une vive douleur au genou gauche ; qu'un médecin, consulté le lendemain, a diagnostiqué un "claquage
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4 janvier 1989
X... avait heurté de son genoux droit l'arrière gauche de la voiture et ensuite était tombé, retient qu'il résultait de ses propres déclarations, de celles de plusieurs témoins et des traces de freinage
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