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1 949 résultats pour « Jean Philippe Faivre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723f4cd580146774105c6

Cassation

3 avril 2002

3 avril 2002

X..., épouse Y..., demeurant Les Jacarandas, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 2000 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de la Polyclinique Saint-Jean

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100002

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Jean A..., domicilié [...], 2°/ à M. Philippe C..., domicilié [...], 3°/ à M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110318

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

Y..., de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

és ayant déclenché la première procédure criminellec/M. Fabrice A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01228

Cassation

25 avril 2017

25 avril 2017

Fabrice A... de faire disparaître Philippe B... ; qu'il ressort des mêmes éléments qu'elle était présente au domicile familial au jour et au moment des faits ; qu'elle a reconnu, ce que confirment également

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100997

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Philippe X..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 15/00564 rendu le 30 janvier 2017 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Jean-Michel G.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10836

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

Philippe B... était le cousin de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C300596

Cassation

12 mai 2009

12 mai 2009

.) ; que, par l'acte rectificatif du 24 novembre 1995, l'entière propriété de la parcelle 271 litigieuse était reconnue aux consorts B..., par Madame C..., ainsi que par Messieurs Philippe D... et Jean-Marie

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041c3

Cassation

9 octobre 1997

9 octobre 1997

Jean-Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 juin 1995 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section commerce), au profit : 1°/ de la société Fair Play, société à responsabilité

Source officielle
CC

cr

E, en date du 13 juillet 1995, qui, dans l'information suiviec/Philippe Z

61372574cd5801467741de07

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN et de la société civile professionnelle Jean-Jacques

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02049

Cassation

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Michel Y..., à faire endosser par la société Valtrans, à présenter à l'escompte, à inscrire en comptabilité, une série de traites non causées, dans le cadre d'une "cavalerie" destinée à faire accroire

Source officielle
CC

civ2

61372253cd580146773fc0e8

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Jean-Pierre XC..., 21 ) de M. Michel XB..., 22 ) de M. Michel XE..., 23 ) de M. Philippe O..., 24 ) de M. Loïc A..., 25 ) de Mme Thérèse P..., 26 ) de Mme Claire I..., 27 ) de M.

Source officielle
CC

soc

613721d2cd580146773f7b60

Cassation

23 mars 1993

23 mars 1993

Jean Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100532

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

X..., avec lequel elle s'était mariée en 1932 sous le régime légal de la communauté de meubles et acquêts, et les trois enfants issus de leur mariage, Jean-Louis, Anne-Marie et Philippe et en l'état d'un

Source officielle
CC

soc

61372294cd580146773febb2

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Jean-Pierre Lanier, demeurant 4, rue Jean Daret, 13090 Aix-en-Provence, 8 / de M. Noël Robert, demeurant BP 13, place Gabriel Péri, 83690 Villecroze, 9 / de M.

Source officielle
CC

civ1

6137234acd58014677407d63

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Philippe Y..., demeurant ..., 2 / de la Polyclinique Jeanne d'X..., société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201423

Cassation

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Philippe Y..., 2°/ à M. Jean-François X..., 3°/ à M.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e5b

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Manuel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 30 janvier 1997, qui, dans la procédure suivie contre les héritiers de Jean-Paul B... qui avait été poursuivi et

Source officielle
CC

soc

613722a2cd580146773ff71e

Cassation

17 avril 1996

17 avril 1996

Jean-Jacques H..., 6°/ de M. Benoît XY..., 7°/ de M. Jean-Yves T..., 8°/ de M. François D..., 9°/ de M. Jean-Claude X..., 10°/ de M. Pierre B..., 11°/ de M.

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4cf36

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Alain, - la société Philip Morris France, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de Versailles, chambre correctionnelle, du 6 mai 1993, qui, dans les poursuites exercées contre le

Source officielle
CC

civ1

613722a0cd580146773ff536

Cassation

19 mars 1996

19 mars 1996

Jean-Claude E..., 9°/ de Mme Monique E..., demeurant ensemble ..., 10°/ de Mme Ghislaine F..., 11°/ de M. Jean-Claude F..., demeurant ensemble ..., 12°/ de M.

Source officielle

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