CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

549 résultats pour « Laffot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372337cd58014677406ed7

Cassation

20 janvier 1999

20 janvier 1999

Christian X..., demeurant hameau de Lafitte, route de Grenade, 32600 L'Isle Jourdain, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 novembre 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ1

613721b3cd580146773f63ef

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

Silva, demeurant ... à Maisons-Laffitte (Yvelines), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CC

soc

613721bacd580146773f6949

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

Antonio X..., demeurant ... à Maisons-Laffitte (Yvelines), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Source officielle
CC

soc

61372246cd580146773fba56

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

Levallois-Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 20 novembre 1992 par la cour d'appel de Versailles (5e Chambre, Section B), au profit de Mme Monique X..., demeurant ... à Maisons-Laffitte

Source officielle
CC

soc

61372276cd580146773fd4a8

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

divorcée X..., demeurant ... (9e), 2 ) de Mlle Stéphanie X..., demeurant ... (8e), 3 ) de Mme Simone X..., prise ès qualités de mandataire ad hoc de Mlle Julie X..., demeurant ... à Maisons-Laffitte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10831

Cassation

4 septembre 2019

4 septembre 2019

Au cours de l'année 2011, les sociétés Samse et Laffont ont été retirées de son portefeuille clients. Le 21 mai 2012, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00498

Cassation

4 mai 2010

4 mai 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 avril 2009), que le fonds commun de placement Laffitte Risk Arbitrage (le fonds), organisme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200077

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

mentionné, au titre des « emplois antérieurs ayant exposé la victime au risque de la maladie » ses emplois de plombier dans l'entreprise Y... du 19 octobre 1951 au 14 février 1953, dans l'entreprise Lafont

Source officielle
CC

civ1

613722fdcd58014677404131

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Sylvain L..., demeurant 82100 Lafitte, 15°/ M. Joseph M..., demeurant ..., 16°/ Mme Evelyne N..., demeurant 82190 Saint-Nazaire de Valentane, 17°/ M. Michel O..., demeurant ..., 18°/ M.

Source officielle
CC

comm

613723e0cd5801467740f576

Cassation

9 juillet 2002

9 juillet 2002

industrielle de menuiserie, dont le siège est 6, rue Icare, 34130 Mauguio, 56 / de la société Meubles ABC, société à responsabilité limitée dont le siège est N9, 34990 Juvignac, 57 / de la société Lafont

Source officielle
CC

comm

6079d35c9ba5988459c5889c

Cassation

11 février 1997

11 février 1997

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 13 septembre 1994), qu'après le prononcé de la liquidation judiciaire de la société Laffont frères, le liquidateur, M.

Source officielle
CC

cr

6137254ecd5801467741c9ef

Cassation

21 janvier 1992

21 janvier 1992

. ; Sur la recevabilité du pourvoi en la forme ; Attendu que l'arrêt attaqué a été signifié à la partie civile, à son domicile réel, suivant exploit de Salat, huissier de justice à Maisons Laffitte, en

Source officielle
CC

cr

6137252acd5801467741b7e7

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Leportier président, Mme Edoux de Lafont conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb858

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Charente-Maritime), ..., 14°/ de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Charente Maritime, dont le siège est à La Rochelle (Charente-Maritime), ..., 15°/ de Madame Annick C... veuve LAFONT

Source officielle
CC

civ1

6137235bcd58014677408b72

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Christian X..., 2 / Mme Marie-Laure X..., demeurant ensemble 9, place Robert Mottu, 41600 Lamotte-Beuvron, 3 / Mme Jeannine Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre

Source officielle
CC

comm

61372337cd58014677406ed4

Cassation

12 janvier 1999

12 janvier 1999

Lafont, pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société E et B, domicilié 25, rue Godot de Mauroy, 75009 Paris, 3 / de M.

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6a9f

Cassation

30 septembre 1992

30 septembre 1992

Jean Z..., demeurant à Maisons Laffitte (Yvelines), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 juin 1992, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613722fecd580146774041f5

Cassation

17 décembre 1997

17 décembre 1997

le siège social est situé ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1995 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section A), au profit de Mme Jacqueline X..., demeurant ..., 78600 Maisons Laffitte

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00384

Cassation

27 avril 2011

27 avril 2011

Lafon, aux droits de laquelle est la société Cephalon France (la société Cephalon), a conclu divers contrats de services avec la société Expand, aux droits de laquelle est la société de droit britannique

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00993

Cassation

18 novembre 2014

18 novembre 2014

populaire du Sud-Ouest, devenue Banque populaire Aquitaine Centre Atlantique (la banque), du remboursement d'un prêt consenti à la société civile agricole du Château Le Grand Monteil des Pontons et de Lafite

Source officielle

Page 21 sur 28

← PrécédentSuivant →