Mustapha XO..., demeurant 13-14 cours des Maraîchers à la Courneuve (Seine-Saint-Denis), 51°) Mme Maria XP..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 52°) M.

l'intéressé ; " aux motifs que, malgré un certain flottement dans son appellation, la recette du docteur Z... paraît avoir été connue des amateurs de plantes médicinales et que, dès 1983, le livre de Maria

Maria de Z..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX en date du 6 septembre 1990 qui a donné un avis favorable à la demande d'extradition du Gouvernement portugais

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Maria A... Silva X... épouse Y... B..., 2°/ M.

Mauro O..., domicilié chez Maria Grazia P... via Colle Fiorito 32 Tresignano Q..., [...]

Raphaël Z... et Mme Marie-Thérèse Z... ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'il résultait des pièces du dossier transmis par le préfet que Mme Maria Isabel Z... figurait déjà en qualité de gérante des deux

Le troisième moyen de cassation fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir déclaré irrecevable l'assignation en intervention forcée de Mademoiselle Maria-Thérésa Z..., acquéreur, Aux motifs que « les époux

Maria Isabel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris en date du 26 décembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre elle du chef de complicité de vol avec violence en

, s'est pourvu en cassation le 24 août 2011 contre un arrêt rendu le 11 avril 2011 par la cour d'appel d'Orléans au profit du syndicat des copropriétaires des résidences Touraine I ; Attendu que Maria

la cour d'appel de Lyon du 16 juillet 2003 qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé la décision du juge des enfants qui avait confié provisoirement, jusqu'au 28 août 2003, sa fille Maria

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 22 juin 1994), que, la société Mara ayant été mise en redressement puis en liquidation judiciaires, la Banque

José-Maria - contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU en date du 15 novembre 1988 disant n'y avoir lieu à informer sur sa plainte contre X... des chefs d'arrestation arbitraire

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Maria

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 12 avril 2011), que, par décision du 31 mai 2010, le juge des tutelles a placé Mme Maria

Maria, - DE Y...

mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ZAMBEAUX, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...Maria

recel de bons des PTT au préjudice de la succession D..., la juridiction du second degré relève que, le 27 juin 1984, 14 bons anonymes d'un montant nominal de 10 000 francs ont été émis au profit de Maria

De Souza, demeurant 9, place du Tertre, 77690 Montigny-sur-Loing, 10 / de Mme Maria Augusta C..., demeurant ..., 11 / de Mme Maria G..., demeurant ..., 12 / de M.