AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant ...Ecole, 60130 Angivillers, en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nadine X..., demeurant ...,, en cassation d'un arrêt rendu le 29 mai 1997 par

A..., salon "Métamorphore coiffure", demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion (chambre sociale), au profit de Mme Marie-Nadine Z.

production végétale (GPDPV), "Gave vert Adour", sise ..., à Dax (Landes), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 5 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Dax, au profit : 1 ) de Mme Nadine

Guy, Antoine X..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de Mme Nadine Y..., épouse de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre

Bourgoin-Jallieu, en cassation d'un arrêt rendu le 5 octobre 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Mlle Nadine Y..., demeurant ..., Résidence de Champarey, allée 8, 38300

Jean-Pierre Y..., 5°/ de Mlle Nadine Y..., venant aux droits comme héritiers et reprenant l'instance de Lucien Y..., décédé ayant, demeuré ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon

victime et sa mère, laquelle, titulaire de l'autorité parentale, se trouvait être la concubine du mis en examen dont elle avait eu un enfant né en 1982, a, par ordonnance du 14 novembre 1997, désigné Mme Nadine

systématiquement joints aux bulletins de salaire, qui est toujours en poste, est imprécise et conclut au rejet de la fin de non recevoir soulevée par l'employeur ; que force est de constater que lorsque Nadine

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement en ce qu'il avait prononcé la nullité du mariage contracté le 9 avril 2005 au CHESNAY par Monsieur Mohamed-Nadir Y... et Madame Hadjillah

Léandre Y..., domicilié [...]                           , 3°/ à Mme Martine Y..., épouse Z..., domiciliée [...]                                         , 4°/ à Mme Nadia Y..., 5°/ à Mme Maguy Y...,

X... ; qu'il ressort des nombreuses attestations et courriers de l'équipe enseignante et de la direction des écoles maternelles dans laquelle travaillait Mademoiselle Nadia X... que celle-ci adoptait

__________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Mme Nadia

X..., demeurant ..., 2 / Mme Mirella Emma B..., demeurant ..., 3 / Mme A..., Laure, Louise, Nadine, Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er février 2001 par le tribunal

NADINE, DAME B... JOELLE, EPOUSE O..., C... GERARD, DAME F... ARLETTE, EPOUSE Y..., H... JEAN-MICHEL, DAME I... DOMINIQUE, EPOUSE G..., J... PIERRE, K... MICHEL, DAME L...

[...], contre l'arrêt rendu le 17 mars 2015 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Jeanne Y..., veuve B..., domiciliée [...], 2°/ à Mme Nadine

Camille Z..., demeurant à Chenay, Joncery-sur-Vesle (Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1985 par la cour d'appel de Reims, au profit : 1°/ de Monsieur Yves Y..., 2°/ de Madame Nadine

Nadine demeurant Bâtiment 22 Renoir Rivet à Brive (Corrèze), 4°/- Mademoiselle J... Marie-Françoise demeurant ... le Duc à Saint-Denis (Seine Saint-Denis), 5°/- Monsieur J...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nadine X..., demeurant ...