E... et ait procédé à ces retranscriptions avec l'intention de nuire à Mme Y..., avocat ; qu'il y a lieu de substituer les présents motifs à ceux de l'ordonnance de non-lieu du 16 août 2016 et d'en confirmer

[B] fait grief à l'arrêt d'écarter des débats les conclusions et pièces, versées le 10 mars 2021, comme étant tardives et de confirmer l'ordonnance lui ordonnant sous astreinte de cesser toute occupation

Son ordonnance a été déférée à la cour d'appel qui l'a confirmée par arrêt du 7 septembre 2021. 5.

, 137-1, 144, 145 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance prescrivant la détention provisoire de X... ;

Par ordonnance du 13 septembre 2019 complétée par ordonnance du 7 février 2020, un juge des référés a notamment prononcé une nouvelle astreinte après avoir condamné le syndicat à la même obligation.

cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 1er juin 2004, qui, dans l'information suivie contre Pascal Y... des chefs de menaces contre une personne chargée d'une fonction publique, et outrage, a confirmé

l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 226-15, alinéa 2, du Code pénal, 575 et 593

-1, 144, 591 et 593 du code de procédure pénale ; " en ce que la chambre de l'instruction a confirmé l'ordonnance de rejet de la demande de mise en liberté de M.

, 144, 591 et 593 du code de procédure pénale ; " en ce que la chambre de l'instruction a confirmé l'ordonnance de rejet de la demande de mise en liberté de M.

ayant prescrit cette mesure d'instruction, les consorts X... en ont interjeté appel ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir débouté les consorts X... de leur demande

Coursol, substitut général, qui a requis la confirmation de l'ordonnance de non-lieu avant même que la Société Générale ait pu exposer les arguments de fait et de droit justifiant qu'il soit donné suite

Par arrêt du 22 mai 2020, la cour d'appel a confirmé l'ordonnance et par arrêt du 7 janvier 2021, la cour d'appel a statué au fond.

P..., que le délit d'abus de faiblesse n'a pas été caractérisé, que, dès lors, l'ordonnance de non lieu sera confirmée de ce chef, comme en toutes ses dispositions des autres chefs ; "et aux motifs adoptés

l'ordonnance du juge des libertés et de la détention prolongeant sa détention provisoire.

André, contre l'arrêt de la même chambre d'accusation en date du 1er avril 1999, qui, dans la même information, a confirmé l'ordonnance de non-lieu partiel rendue par le juge d'instruction ; Joignant

l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'arrêt de désignation de juridiction rendu par la chambre criminelle de la Cour de Cassation le 19 septembre 1990 ; Vu le mémoire

L'UGECAM fait grief à l'arrêt de confirmer dans toutes ses dispositions l'ordonnance prononcée le 18 juillet 2019 par le pôle social du tribunal judiciaire de Limoges qui a déclaré caduc le recours du

[J] [F] (les consorts [R]) ont vendu à M.