manière autrement que superficielle auprès de sa collègue de travail Mme H... qui venait de terminer un séjour identique au centre de I... et qu'elle avait eu l'occasion de rencontrer au cours d'une réunion

le personnel des agences, des inspecteurs MMA étant désormais affectés au soutien de celui-ci et ses nom et fonctions n'étant plus mentionnés au titre des personnes intervenant en soutien lors des réunions

[A] [P], professeur, lors d'une réunion dans les locaux de cette université, au cours de laquelle, alors qu'elle était allée le saluer en lui tendant la main, celui-ci lui avait déclaré « allez vous faire

de participation pour les années 2003 à 2008, la cour d'appel a méconnu les termes du litige, en violation des articles 4 et 5 du Code de procédure civile.

l'agent assermenté de la caisse, dont les affirmations valent jusqu'à inscription de faux, que la société Rincheval a été convoquée par lettre recommandée avec accusé de réception le 7 mai 2003 pour une réunion

financières ; que Louis Y... avait abandonné la présidence du conseil d'administration pour rester directeur général à Decazeville ; qu'il présidait le comité d'hygiène et de sécurité lors de ses réunions

Cette action, réalisée avec la participation de la section des gens de mer du Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et des mutualistes actifs et retraités, est le fruit d'un important

Dans cette salle de réunion, participaient également M. Z... Jean Claude et M. B... Yves. Nous avons commencé la réunion vers 17 h 10.

Primo, a participé à toutes les réunions de chantiers ; que si les procès-verbaux ne précisent pas la taille de la mezzanine et désigne seulement le lot 10/26, Monsieur E...

B..., de le faire participer, comme M.

aux réunions et de n'être présent dans les locaux du syndicat que de façon épisodique alors que son détachement prenait fin en mai 2004 ; que la CFDT n'avait à aucun moment reproché quoi que ce soit à

Jourdy, conseiller, que ce dernier avait participé aux débats et au délibéré ; Attendu qu'en cet état la Cour de Cassation est en mesure de s'assurer de la régularité de la décision ; D'où il suit

commises par des sociétés immobilières consistant pour celles-ci à minorer, lors des déclarations, les surfaces soumises à la redevance pour création de bureaux ce qui portait atteinte aux finances locales

violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, enfin, que l'existence d'un contrat de travail n'est pas subordonnée obligatoirement à la nécessité d'exécuter le travail dans les locaux

X..., Y... et Z... et de l'Union locale CGT de Lille, de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société B... Bernard et Nicolas, prise en la personne de M.

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, en date du 25 juillet 1996, qui les a condamnés, le premier, pour complicité de détournement de pièces remises à un dépositaire

qu'en effet, il produit diverses factures correspondant à des travaux destinés à permettre l'aménagement du night-club (alimentation en électricité, aération, etc) ; que, sur le procès-verbal de la réunion

. ; Les moyens étant réunis ; Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu que les moyens ne sont pas de nature à être admis ; Sur le moyen unique de cassation proposé pour M.

Z..., employé par la société CIME, a été licencié pour faute grave le 22 juillet 1993 au motif qu'il avait participé à une rixe dans les locaux de l'entreprise ; Sur le premier moyen : Attendu que

de qualification avec des clients ou lors de réunions internes avec vos Managers ; en effet, le 18 février 2004, vous avez participé à une réunion de qualification avec notre client Alcatel ; que le but