Y..., la Mutuelle assurance artisanale de France et la société ateliers Resnay, propriétaire de la voiture ; que ceux-ci ont formé une demande reconventionnelle ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt

Y... qu'il avait pu voir alors qu'il se trouvait plus haut sur la route que le motocycliste, qui circulait à une vitesse de 70 km/heure, a manqué de maîtrise en découvrant la voiture immobilisée à la sortie

Y..., qui circulait sur un cyclomoteur, a heurté la voiture de Mme Z... qui le doublait, est tombé sur la chaussée et a été percuté par celle de M.

X... dépassait la file de voitures arrêtées sur la partie droite, la cour d'appel, en s'abstenant de tenir compte du droit de priorité de M.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 septembre 1997), qu'une collision s'est produite sur un chemin départemental entre la voiture

relevant, par motifs adoptés, que les époux Y... avaient dissipé l'intégralité de l'indemnité revenant à leur fille, et par motifs propres, que ni les remises de fonds par chèques ni les achats de voitures

[T] de violences à l'égard de Mme [T], aux motifs qu'il avait suivi en voiture Mme [T] lors de ses déplacements ce qui constituerait des violences psychologiques, sans constater que M.

[O] présentait des déficiences intellectuelles, qu'il avait déclaré lui avoir demandé de nettoyer sa voiture à plusieurs reprises, et une attestation de la mère de Mme [T] et de son oncle, pour retenir

période du 14 février au 5 septembre 2014, des salaires pour la période du 5 septembre au 31 décembre 2014, des congés payés pour la période du 5 septembre au 31 décembre 2014, et de l'avantage en nature voiture

dépôt au propriétaire du véhicule, de sorte qu'il n'a pas à supporter les obligations d'un dépositaire ; qu'en retenant qu'un contrat de dépôt est conclu entre le contrôleur et le propriétaire de la voiture

La dérogation au principe général d'imposition à la taxe sur les véhicules de société des sociétés détenant ou utilisant des véhicules immatriculés dans la catégorie des voitures particulières suppose

nécessité d'agir violemment pour défendre ses biens n'est pas établie et l'exception de légitime défense nullement justifiée ; qu'il doit être seulement retenu que Bernard X... a frappé le capot de la voiture

l'expert note que la victime ne s'adonne à aucun sport ni à aucune activité de loisirs ; qu'il se borne dans le corps de son rapport page 5 à signaler les doléances de la victime pour conduire une voiture

[J], dirigeant de la société Carclassic, selon laquelle il avait vendu la voiture à M.

Etienne Y... ayant été mortellement blessé lors d'un accident de la circulation, au cours duquel sa voiture a été heurtée par celle de M.

était trop chère et qu'il la ramènerait ; le 19 janvier 2006 Saïd Z... discutait à nouveau avec Farid X... de voitures dans des termes qui laissaient peu de doute sur le fait qu'il pouvait s'agir de

F... , à la vue de la voiture des parties civiles, a freiné brutalement juste à leur niveau, et est descendu de la voiture, l'arme à la main, sans prononcer la moindre parole et a frappé M.

. ; qu'alors qu'Isabelle Z... attendait dans la voiture stationnée devant le restaurant turc son frère et son ami partis acheter de quoi se restaurer, elle a clairement vu trois individus frapper sur le