Daniel Y... contre les ordonnances des 17 novembre 1998 et 4 février 1999 et contre le jugement du 28 janvier 1999 ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, tel qu'il figure au mémoire ampliatif

Joinet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

Lesec, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que, selon les juges du fond, les consorts Z..., exploitant une

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que Mme Z... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Caen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que Mme X..., fleuriste, a engagé Mlle Y

en sa première branche : Attendu que M.

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Colmar, 19 octobre 1993) d'avoir violé l'article

juges ont condamné la société RCI à payer à la société RDI une provision et ordonné une expertise ; Sur le moyen unique, pris en ses sixième et septième branches : Attendu que la société RCI fait

unique pris en ses trois premières branches ; Attendu que la société Centrest fait grief à l'arrêt attaqué (Besançon, 4 juin 1997) de l'avoir condamnée à payer à M.

Examen des moyens Sur le premier moyen et le second moyen, pris en sa première branche, réunis Enoncé des moyens 3. Par son premier moyen, M.

Examen des moyens Sur le premier moyen et le deuxième moyen, pris en ses quatre premières branches 5.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, et les deuxième et troisième moyens 4.

, pris en sa première branche : Attendu que le Crédit foncier de France fait grief à l'arrêt d'avoir dit n'y avoir lieu à paiement d'intérêts sur la créance du Crédit foncier de France par la SCI lors

Sur le premier moyen, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 4. M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa seconde branche 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois premières branches réunies telles qu'elles figurent au

Examen des moyens Sur le premier moyen, et sur le deuxième moyen, pris en ses deux dernières branches 5.

Y... ; que le moyen unique, pris en ses deux branches du pourvoi principal, n'est pas fondé ; Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches, du pourvoi incident de la société CCP dirigé contre

moyen du pourvoi principal du mari, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen, en ce qu'il est dirigé contre les chefs de l'arrêt ayant fixé la résidence des enfants, organisé le droit de visite du père et fixé le montant