Frédéric Z... entièrement responsable des conséquences de l'accident dont a été victime Arnaud A... quand elle constatait que celui-ci avait également décidé de mettre le feu dans un trou et qu'il était allé

à 1 an d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que, dans la nuit du 5 au 6 juin 1994, à la suite d'une altercation qui s'est produite à la discothèque "Le Solaris" à Lisieux, Philippe X... est allé

bureau, que les affirmations de Paul X... sont contredites par celles de Kamel Z... suivant lesquelles une somme de 20 000 francs a bien été remis dans un bar enfermé dans un mouchoir à Paul X... qui est allé

prévention sont suffisamment caractérisées à l'encontre du prévenu ; "alors qu'Anne-Marie Y... avait déclaré : "un automobiliste s'est arrêté immédiatement pour me porter secours ; il m'a demandé si j'allais

Damir X... le conteste et précise qu'il est allé chercher dans son garage un couteau quand il a vu sa mère à terre, mais sa version est peu crédible compte tenu du laps de temps très court entre la chute

Tout à coup, j'ai entendu un bruit sur le côté droit et notre véhicule est allé s'arrêter sur l'accotement juste avant l'intersection, j'ai aperçu pendant une fraction de seconde deux têtes qui arrivaient

empiété sur le bas-côté droit, où il avait laissé une trace de ripage, était revenu sur la chaussée, s'était déporté en dérapant sur la partie gauche de la chaussée, puis avait regagné la droite et était allé

[H] et [L] et que la chanson "Allo Papy" , voire l'idée concordante de M.

Y..., de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Aldi marché, l'avis écrit de M.

X... a réalisé entre 2006 et 2009 des prestations pour le compte de la société Cavok qui organise des sauts en parachute à partir de l'aérodrome de Périgny dans l'Allier ; que pour se voir reconnaître

Mirandela (Portugal), de nationalité portugaise, demeurant à Arcachon (Gironde), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1987 par la cour d'appel de Bordeaux (5ème chambre), au profit de Monsieur Ali

décembre 1993) lui a alloué diverses indemnités en réparation de son préjudice et a accueilli les recours de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale, de la caisse de sécurité sociale de l'Allier

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1994 par la cour d'appel de Riom (Chambre civile, section 1), au profit : 1°/ de la société civile "Société d'études de constructions de l'Allier

Ali X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1993 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, 1re section), au profit de M. le Procureur général près la cour d'appel

24-17.210 contre l'arrêt n° RG : 21/01953 rendu le 14 mai 2024 par la cour d'appel de Riom (5e chambre civile), dans le litige l'opposant au Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Dore Allier

Ali, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 14 mars 2006, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de tentatives de meurtres, association

Ali, les conclusions de M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 17 décembre 2003), que la société Les Bois de l'Allier