Hascher, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. et Mme R..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mmes X... et V..., et après en avoir délibéré conformément

Z... et A..., tous deux cyclistes au sein du même peloton, lesquels, dans les attestations qu'ils ont délivrées, ont expliqué que l'accident s'est produit à la sortie d'une courbe alors que la piste sur

Mutuelle générale française vie, dont le siège social est ..., 4 ) la société banque La Henin, dont le siège social est ... (8e), 5 ) la SCI résidence du Golfe, dont le siège social est à Sagone (Corse

Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Valdès, les observations de Me Choucroy, avocat de la société Polyclinique de Deauville, de la SCP Célice

Le Corre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

[L] [J], les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mme [I] [D], les observations de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de [U] [R] [O], Mme [F] [P] et [H] [K], les observations de la

des arbres implantés sur leur piste, restée anormalement ouverte sur les côtés, compte tenu de leur vitesse élevée, en revêtant ces obstacles durs de matelas amortisseurs de chocs et récepteurs des corps

Y..., conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de M.

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Arcelormittal Atlantique et Lorraine, de la SCP Foussard

Barincou, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Ambulances Saint-Maur Sn, après débats en l'audience publique du 22 juin 2021 où étaient présents

Sur le rapport de Mme Valéry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Rhodia opérations, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de MM.

Sur le rapport de Mme Marguerite, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Secanim Sud-Est, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

deux actes de vente litigieux portaient chacun sur un lot-volume de construction à usage d'habitation et d'emplacement de stationnement avec le droit d'y réaliser toute construction composée de deux corps

Le Corre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Régie autonome des transports parisiens, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de M.

(P...) un corps de chauffe destinés à remplacer un équipement défectueux équipant sa chaudière.

s'appuyait sur une documentation scientifique indiquant que l'absence de lien entre l'affection et l'exposition à l'amiante résulte de l'analyse des résultats de la biopsie et la révélation ou non de corps

Le Corre, conseiller référendaire rapporteur, M. Maron, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Haas, avocat de M.

vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO et de la société civile professionnelle CELICE

avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Sapian, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Esset, de la SCP Célice

Waguette, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.