604.000 ¿ HT à titre de trop perçu sur les loyers versés, voir condamner la société Agora Einstein à payer à la société Cari la somme de 980.000 ¿ à titre de restitution du montant des travaux, embellissements

peint du sas, de la dépréciation de l'armoire, et à hauteur de 200 € le 13 janvier 2014 correspondant aux dégâts causés au linge ; il n'a pas justifié des fonds ainsi versés au titre de travaux d'embellissement

la consistance de ces éléments » ; que la Sci Joal justifie au moyen de factures du 28 avril et du 5 mai 2006 avoir engagé et payé d'important travaux de charpente, couverture, confortement et embellissement

d'Eurre (la commune) et lui ordonnant de la libérer sous astreinte, puis a assigné la commune devant le juge des référés afin de voir constater, décrire et chiffrer par un expert les travaux et embellissements

Francis, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Emeric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle

F... fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de cette demande, alors, selon le moyen, "d'une part, que la clause selon laquelle les embellissements, améliorations et arrérages versés restent dus au crédirentier

parties privatives et, d'autre part, qu'il ne résultait pas de la formulation de la décision de l'assemblée générale, excluant la prise en charge par le syndicat des frais de reconstitution des embellissements

que, sans dénaturation, la cour d'appel, après avoir retenu que, selon les termes mêmes de l'accord, l'indemnité transactionnelle était due au titre de la police souscrite par Mme Z... pour les embellissements

que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain que la cour d'appel a retenu que compte tenu de leur nature et de leur importance les réparations entreprises n'étaient pas de simples travaux d'embellissement

pas fondé à réduire de 50 % le montant de leur indemnisation en raison de la prétendue survenance d'un précédent sinistre, critiquant ainsi le coefficient de vétusté retenu s'agissant de travaux d'embellissement

d'assurances B... et que l'inventaire a fixé la valeur du mobilier à 1 028 euros non critiqué par sa soeur qui en demande 14 000 euros (ou 164 000 euros) ; que sa mère pouvait faire les travaux d'embellissement

145.000 € correspondant au prix d'achat de l'immeuble, la somme de 7.831 € au titre des frais d'acquisition augmentée des intérêts depuis le 18 juillet 2006, la somme de 800 € au titre des travaux d'embellissement

Je compte sur votre collaboration ( ) en vous remerciant par avance pour la mise en oeuvre de ces travaux dont vous comprendrez aisément l'intérêt qu'ils représentent au regard de l'embellissement de notre

[V] repose sur des revendications excessives, d'autre part, que depuis l'année 2008 l'immeuble requiert des travaux d'entretien et d'embellissements qui excèdent les capacités financières de Mme [V] (déclaration

; que, dans le bail litigieux, régissant les relations entre les parties, il est bien convenu à l'article 4 C en son 3°, que « tous les travaux, changements, additions, installations, décors et embellissements

S'agissant des aménagements et embellissements de la ville, l'expert X... fait état des aménagements et embellissements réalisés par la Ville de COLMAR et dont certains à proximité de la... telle la...

l'usage de J'habitation par la présence d'humidité persistante, sont apparus une fois les moquettes murales déposées, soit dans les mois suivant l'aménagement de l'habitation, lors des travaux d'embellissement

bail commercial signé en juin 2003 prévoit la mise à disposition des biens par la SCI LOCA X... à l'entreprise SIGNORET pour un loyer de 3. 100 euros HT, le contrat de bail précisant que tous les embellissements