Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [U] [J], de MM.

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseiller, les observations de la SARL Ortscheidt, avocat de la société MRS carrelage, après débats en l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient présents Mme Teiller

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société civile immobilière AM2L, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société civile immobilière de la Licorne, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. et Mme [B], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés QBE Insuranc International

victime d'un malaise le 29 juin 2006, soit très peu de temps après son arrivée en Allemagne; qu'étant rapatrié en France, son état de santé n'a connu aucune amélioration; qu'il a été opéré à l'hôpital Foch

Jean-Pierre K..., mandataire-liquidateur, domicilié 85, avenue maréchal Foch, 83000 Toulon, pris en sa qualité de liquidateur de la société SOTEA, 7 / de la société Prodelef, société à responsabilité

Auxiliaire, Swisslife assurances de biens, Bureau Véritas, Gan Eurocourtage, Axa France IARD, Arcadis, Albingia, la Société lyonnaise de terrassements puits et travaux publics, la société 55 avenue Foch

serez intéressée aux résultats de votre activité par l'attribution d'une prime de performance calculée pour l'année 2006 sur la base d'objectifs regroupés sous 4 thèmes pondérés selon la méthode de FOCH

Ghislaine, demeurant 43, bis, rue du Maréchal Foch à Versailles (Yvelines), défendeurs à la cassation.

Yves Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Marcelle Z..., demeurant 5, place Foch, 95880 Enghien-les-Bains, prise en sa qualité d'épouse survivante de feu André Pruvost, 4 / de M.

TRAVAILLEUR SE REND DE FACON HABITUELLE POUR DES MOTIFS D'ORDRE FAMILIAL ET LE LIEU DE SON TRAVAIL ; ATTENDU QUE X..., DOMICILIE A TOURS, AYANT QUITTE SON TRAVAIL A LA SOCIETE LESIEUR COTELLE ET FOUCHER

de la retranscription par le docteur Y... ..., désigné en qualité d'expert, des certificats médicaux établis principalement par le docteur Z...et les membres de l'équipe de pneumologie de l'hôpital Foch

DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, ATTENDU QUE BASSEVIEZ, QUI AVAIT ETE, DU 19 AVRIL 1961 AU 31 MARS 1969, DIRECTEUR COMMERCIAL DU SERVICE EXPORTATION DU MATERIEL DE SOUDAGE DE LA SOCIETE ANONYME CAREL-FOUCHE-LANGUEPIN

Paul C..., demeurant à Fouché, Sainte-Anne (Guadeloupe), époux de Mme Porlon Olive, Michaëlla, Paulette, 2 / M.

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseiller, les observations de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat des sociétés L'Amaryllis et Immobilière Savoie Léman, de la SCP Duhamel, avocat de la société Savoie

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseiller, les observations de la SCP Françoise Fabiani-François Pinatel, avocat de la société MRS, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Axeria IARD