Frédéric, Z... Charles, Z... Marie-Louise, épouse Le DEZ, Z... Marie-France, épouse Y..., Z...

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Hyper Numérique, dont le siège social est ... 191 à Villiers Saint-Frédéric

Frédéric Z..., demeurant à Montpellier (Hérault), 32, rue du Dauphiné, 5°) Mlle Stéphanie Z..., demeurant à Montpellier (Hérault), 32, rue du Dauphiné, en cassation d'un arrêt rendu le 7 mars 1991

Frédéric Y..., demeurant à Combe Belle, Saint-Sauveur, Embrun (Hautes-Alpes), 4 ) de la société civile immobilière (SCI) Les Jardins du Coudray, dont le siège social est ...

Frédéric A..., demeurant ... 1350, Orbe (Suisse), 4 / de Mme Michèle B..., épouse X..., demeurant ..., 5 / de Mlle Françoise B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

conservatoires pratiquées entre les mains de divers établissements bancaires et sociétés civiles immobilières et la réduction de l'assiette des saisies conservatoires aux seules parts sociales de la SCI Frédéric

Frédéric X..., demeurant ..., agissant en sa qualité de curateur aux intérêts absents, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

société Peugeot Citroën Automobiles, d'AVOIR fixé au maximum légal la majoration de la rente, d'AVOIR dit que cette majoration suivra l'évolution éventuelle du taux d'IPP qui lui est reconnu, d'AVOIR ordonné

. ; Attendu que le dossier est en état et qu'il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction complémentaire ; Attendu qu'en novembre 2000, Emilie Y..., alors âgée de quatorze ans, dont le profond mal-être

Frédéric Z..., demeurant ..., 8°/ de M. Gérard Z..., demeurant ..., 9°/ de Mme Christine Z..., épouse B..., demeurant ..., et actuellement sans domicile connu, 10°/ de M.

premiers juges que "Michel X..., père de Catherine X..., est arrivé sur les lieux, qu'il a donné un coup de poing dans l'épaule d'Eric Y..., qu'ensuite les deux hommes se sont battus selon déposition de Frédéric

Frédéric X..., demeurant ...

Frédéric F..., demeurant ... de Rothschild, 60270 Gouvieux, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Frédéric B..., employé logistique, est donc monté sans protection à environ 5 m de hauteur, le long des racks pour ôter les goupilles de sécurité, puis sans plus de protection, les lisses ont été démontées

FREDERIC, PREVENUS 7° D... JOSETTE, EPOUSE E..., AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN QUALITE D'ADMINISTRATRICE LEGALE DES BIENS DE SES TROIS ENFANTS MINEURS, 8° F...

une incapacité totale de travail supérieure à huit jours sur la personne de Christiane Z..., épouse X..., et n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail de cette durée sur la personne de Frédéric

Frédéric C...

tenant compte du comportement de celui à qui l'injonction a été adressée et des difficultés qu'il a rencontrées pour l'exécuter ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une première décision irrévocable a ordonné

personnellement la somme de 18 125,68 francs pour frais funéraires et matériels et celle de 29 265,27 francs pour solde de son préjudice économique et es qualités pour le compte de son fils mineur Frédéric

Frédéric, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 3 novembre 1988, qui, dans les poursuites dirigée contre Thierry Y... du chef de blessures involontaires