Gilles X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle Gilles Holland et François X..., aux

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° D/90-12.668 formé par : 1°/ la société civile de moyens des docteurs Didier-Gilles

S'EST FAIT TRANSPORTER EN TAXI AU COURS DU MOIS DE JUILLET ET AOUT 1971 DE CITERS LIEU DE SA RESIDENCE A LUXEUIL OU EST INSTALLE LE CABINET DU KINESITHERAPEUTE QUI LA SOIGNAIT ; QUE SON MARI AIME GIGOGNE

temps des faits, sauf à dire n'avoir pas remarqué les signes d'arrêt des policiers ; que, cependant, la visibilité des lieux était bonne et les fonctionnaires de police porteurs de leurs uniformes, gilets

détention a, sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, autorisé des agents de l'administration fiscale à procéder à une visite avec saisies dans des locaux et dépendances sis à Gien

par : - L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 7 décembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Gilles

X... a rompu le contrat par une lettre du 12 juin 1992, lui reprochant d'avoir commis une faute grave en refusant de se rendre à Gien dans l'après-midi du 26 mai 1992 afin d'y approvisionner le distributeur

Gilles Z..., 3 / Mme Sylvie A..., épouse Z..., demeurant ..., 4 / M.

Ces personnes, porteuses de gilets orange sur lesquels étaient inscrits « Dernière Rénovation », brandissaient de grandes banderoles portant la même inscription. 3.

prêts antérieurement obtenus lors de la constitution de la SCP, que le total de l'endettement en cours était de 1 868 004, 96 francs, qu'au vu de cette vérification, le 4 avril 1990, Alain X... et Gilles

La société Rambouillet distribution a confié à la société Gilles décor les travaux de peinture de charpente, de toiture et de plaquisterie en périphérie et à la société Protecfeu la mise en oeuvre du nouveau

Gilberné A..., ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 12 février 1997, où étaient présents

Gilles A... et de Mme Aurélie A... au motif qu'ils ne justifiaient pas d'un préjudice direct résultant de l'accident, a ordonné une expertise médicale de M. Y..., a condamné M.

prononcer sur le fond de la saisie dont les sociétés du groupe [1] faisaient l'objet, « dès lors qu'elles n'ont pas accès au dossier pénal belge et que les décisions prises par le juge d'instruction Gilson

prononcer sur le fond de la saisie dont les sociétés du groupe [2] faisaient l'objet, « dès lors qu'elles n'ont pas accès au dossier pénal belge et que les décisions prises par le juge d'instruction Gilson

Gilles Z..., domicilié [...]                                , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

cour d'appel de Besançon (chambre sociale), dans le litige les opposant : 1°/ à l'EARL Ecoiffier, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , anciennement GAEC Ecoiffier Gilles

engagements de cautions qu'ils avaient souscrits au profit de la Caisse méditerranéenne de financement "Camefi" (la Camefi) en garantie du prêt de 2 000 000 francs que celle-ci avait consenti à la société Gilles

Gilles Y..., demeurant ..., 4 / de M.