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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
édure suiviec/Joao Y
61372526cd5801467741b5f7
20 juin 1991
20 juin 1991
A... avait déclaré que le conducteur de la moto, c'est-à-dire Aeschbacher, avait freiné un peu avant la Salle de la Grenette, du fait de la présence de jeunes sur le trottoir ; qu'il résultait de cette
Source officiellesoc
61372168cd580146773f37d1
24 janvier 1991
24 janvier 1991
Lazhar X..., demeurant ... à Saint-Martin d'Heres (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Efday, société à responsabilité
Source officielleciv3
61372147cd580146773f2789
3 mai 1990
3 mai 1990
l'arrêt de l'avoir débouté partiellement de ses demandes, alors, selon le moyen, d'une part, que l'expert Z..., dans son rapport constatait que "le matériel constitutif de la façade sur le boulevard de Grenelle
Source officiellesoc
6137237dcd5801467740a735
14 novembre 2000
14 novembre 2000
suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paturle aciers, société anonyme dont le siège est 38380 Saint-Laurent-du-Pont, en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1998 par la cour d'appel de Grenoble
Source officiellesoc
61372183cd580146773f4675
16 mai 1991
16 mai 1991
Marcel X..., demeurant à Saint-Martin d'Heres (Isère), ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 novembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Grenoble (section activités diverses), au profit de Mme
Source officiellecr
613724e9cd5801467741968c
20 mars 1990
20 mars 1990
Marcel, X...Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 11 décembre 1987, qui les a condamnés à 2 000 francs d'amende chacun ainsi qu'à des réparations
Source officiellesoc
6137211acd580146773f101f
22 novembre 1989
22 novembre 1989
suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme à responsabilité limitée AZ Interim, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1987 par le conseil de prud'hommes de Grenoble
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6137213ecd580146773f22bd
18 octobre 1990
18 octobre 1990
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. et Mme X..., demeurant à Chabrillan (Drôme), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1988 par la cour d'appel de Grenoble
Source officiellesoc
61372369cd58014677409684
23 mars 2000
23 mars 2000
Mohamed X..., demeurant Foyer Sonacotra, 5, place Pierre Y..., 38000 Grenoble, en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la Caisse
Source officiellesoc
6137233ccd580146774072cc
17 février 1999
17 février 1999
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société DTA Maxauto, société anonyme, dont le siège est
Source officielleciv2
61372303cd5801467740454b
11 mars 1998
11 mars 1998
Ouyahya, demeurant bâtiment C 4, Les Allobroges, 38230 Charvieu Chavagneux, en cassation d'une ordonnance de taxe n° 94/2290 rendue le 24 novembre 1994 par le premier président de la cour d'appel de Grenoble
Source officiellesoc
613721b6cd580146773f66a6
25 juin 1992
25 juin 1992
René Z..., demeurant à Romans-sur-Isère (Drôme), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1990 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la caisse primaire d'assurance maladie
Source officiellesoc
61372370cd58014677409c8e
26 janvier 2000
26 janvier 2000
-11-4 du Code du travail, élisant domicile au Centre de Gestion et d'Etudes AGS (CGEA) d'Annecy, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble
Source officiellesoc
61372371cd58014677409d4e
25 janvier 2000
25 janvier 2000
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Norton, société anonyme, dont le siège est .
Source officielleciv2
61372691cd580146774269c6
7 mai 2002
7 mai 2002
Daniel X..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 2000 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), au profit de Mme Christine Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur
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6137267ccd58014677425f05
16 janvier 2007
16 janvier 2007
sur ces moyens qui ne seraient pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Et sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Grenoble
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6137265dcd58014677424ff9
7 décembre 1993
7 décembre 1993
formé par la société Sofrapain, société anonyme dont le siège est ..., zone industrielle à Saint-Martin-le-Vinoux (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1991 par la cour d'appel de Grenoble
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61372286cd580146773fe085
27 juin 1995
27 juin 1995
Saint-Quentin Fallavier, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre 1993 par la cour d'appel de Grenoble
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613721e9cd580146773f8ae0
16 novembre 1993
16 novembre 1993
siège est à Jarrie (Isère), usine de Jarrie, représentée par ses représentants légaux, domiciliés audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 16 octobre 1991 par le conseil de prud'hommes de Grenoble
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6137225ecd580146773fc609
23 novembre 1994
23 novembre 1994
formé par la société à responsabilité limitée Le Taurobole, dont le siège est à Tain l'Hermitage (Drôme), 25, place du Taurobole, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1991 par la cour d'appel de Grenoble
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