n'apparaissait plus que comme responsable de la vie scolaire ; qu'il verse aux débats en outre, son courrier du 5/09/12 se plaignant qu'on lui confie la responsabilité de proposer les emplois du temps sans lui donner

A..., parti à la retraite, et à son action, le courriel d'information en date du 9 septembre 2010 précisant qu'elle aura pour tâche principale de donner une dimension encore plus stratégique à la direction

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Bénabent et Jéhannin, avocat aux Conseils, pour Mme Y...et la société Isabelle Z..., ès qualités.

utilisé donnait nécessairement un effet roulotté en raison de la finesse de la maille, qu'une couture «flat-lock» était une technique de couture à plat adaptée à un tissu tel que le jersey permettant de donner

siège est [...]                                , contre trois arrêts rendus le 13 octobre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 7), dans le litige l'opposant respectivement : 1°/ à Mme Isabelle

Thomas XC..., 101°) Mme Isabelle XC..., née CI..., demeurant ensemble ... Saint-Jacques Bât H 2 à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 102°) Mme Renée XL..., veuve YT..., demeurant ...

Jean-Paul Y..., 3°/ à Mme Isabelle Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...] , 4°/ à la société Ed finance, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation

/ à Mme Jennifer DD..., épouse Y..., domiciliée [...]                                   , 25°/ à Mme Aurélie EE..., domiciliée [...]                                                  , 26°/ à Mme Isabelle

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Axa Corporate solutions du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre Mme Isabelle X

social est sis en Isère) pour avoir un nouvel avis d'aptitude ; Que les propos écrits du médecin du travail, dont l'objectivité ne peut être mise en doute, doivent l'emporter sur l'attestation de Mme Isabelle

Sur le rapport de Mme Vaissette, conseiller, les observations de la SCP Krivine et Viaud, avocat de la société Naceur et de la société [...], ès qualité, de Me Isabelle Galy, avocat du syndicat des copropriétaires

L... et de la société L..., de Me Isabelle Galy, avocat de la société GEM investments America LLC, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de L'Autorité des marchés financiers ; Sur le rapport de Mme de Cabarrus

[Adresse 10], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Ingenierie et coordination de la construction, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la SCCV [Adresse 16], de Me Isabelle

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

Thierry F..., domicilié [...] , 9°/ à Mme Isabelle G..., épouse H..., domiciliée [...] , 10°/ à M. Stéphane I..., domicilié [...] , 11°/ à M.

Jean-Marie Y..., 2°/ Mme Isabelle Z..., épouse Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 31 mars 2017 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale - Prud'hommes), dans le litige les opposant

demande des comptes à sa supérieure sur les mesures d'adaptation de son agenda qu'elle est amenée à prendre et dont elle lui fait grief en faisant ressortir que ces " changement d'agenda ...sans me donner