Jean ZP... AN..., demeurant ... (Yvelines), 17°) Mme YX..., veuve de M. Jean YX..., demeurant ..., 18°) M. AK..., demeurant ... (Yvelines), 19°) M. Maurice YB..., demeurant ...

Jean-Louis D..., demeurant ... (Haute-Vienne), 38/ la Mutuelle des architectes français "MAF", société anonyme, dont le siège social est ... (16ème), 48/ la société Beat, dont le siège est ...

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Roger Y..., demeurant avec son épouse, née Jacqueline X..., villa "La Landaise", à Tosse (Landes), 2°) Mme Jacqueline X..., épouse de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Jean A..., demeurant à Senlis (Oise), l'Echiquier, chaussée Pontpoint, 5°/ de M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Roger YO..., 46 / Mme Paulette YR..., 47 / M. Jean-Jacques YL..., 48 / M. Robert XP..., 49 / Mme Claudette U..., épouse XP..., 50 / M. François YB..., 51 / M.

Roger F..., demeurant ... 1, 06110 le Cannet-Rocheville, 2°/ de M. Jean-Noël G..., demeurant ... de L'Olivet II, 06110 le Cannet-Rocheville, 3°/ de M.

Y... aurait demandé à Jean-Claude X... de lui rapporter l'acceptation, ce que ce dernier aurait fait plusieurs jours après" (arrêt p. 6, paragraphe 4) ; que des déclarations de Jean-Claude X..., entendu

la partie civile un préjudice qui, compte tenu de la longue période pendant laquelle le véhicule n'a pas pu être régulièrement immatriculé, ont été équitablement appréciés par les premiers juges ; - Roger

Roger Z... , M. Pierre E... , M. Gérard X..., M. Jean-Louis Z... , M. Alex B...                et M.

Roger ZU..., 31 / de M.

ET SES TROIS ENFANTS ROGER, ELIANE ET JEAN-LUC ; QUE SA SUCCESSION N'A PAS ETE PARTAGEE ET QU'UN IMMEUBLE DEPENDANT DE CELLE-CI ET SIS A CHARLEVAL (BOUCHES-DU-RHONE) EST DEMEURE INDIVIS ENTRE SES HERITIERS

une ITT inférieure à 8 jours suivant certificat médical ; que X... soutient qu'il pourrait bénéficier au cas où sa culpabilité serait établie, alors qu'il la nie, de la légitime défense au motif que Roger

Jean Pierre Y..., demeurant ... (Haute-Savoie), 3°/ de M. Jean-Claude Z..., demeurant ..., 4°/ de M. Yves A..., demeurant ... (Haute-Savoie), 5°/ de M. O... BON, demeurant ..., 6°/ de M.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

Jean-Paul Y... ; Donne acte à M. Z... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

), ..., 2°/ Monsieur Jean-François X..., demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), ..., 3°/ Monsieur Christophe C..., demeurant à Saint Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), Les Moulins,