COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sodilandes, dont le siège social est à Saint-Pierre du Mont (Landes), avenue du président Kennedy

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sodilandes, dont le siège social est à Saint-Pierre du Mont (Landes), avenue du Président Kennedy

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société nationale de programme France région 3 (FR3), dont le siège est 116, avenue du Président Kennedy

Zannier-Poncelet, domicilié ..., 3 / de la société Zannier-Poncelet, dont le siège est ..., 4 / de la société civile professionnelle (SCP) Decuypère Delatre, dont le siège est 6, place du président Kennedy

Alpes médical, établissement pour handicapés physiques, dont le siège est ..., 5 / de la société Domibail Sicomi, société anonyme, dont le siège est ..., et ayant bureaux 80-104, avenue du président Kennedy

Bouches-du-Rhône, dont le siège est ... (9e) (Bouches-du-Rhône), 3 / de la société Albert Aubert, dont le siège est ... (6e) (Bouches-du-Rhône), 4 / de Mme Odile Z..., demeurant 158, corniche Kennedy

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par France 3 société nationale de programme, dont le siège est à Paris (16e), 116, avenue du président Kennedy

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Banque populaire du Haut-Rhin, société coopérative de banque populaire à capital variable, dont le siège est 55, avenue du président Kennedy

Ahmed X..., demeurant 317, Corniche Kennedy, 13007 Marseille, 3°/ de la masse des créanciers de la liquidation des biens de la société anonyme suisse Réalisation construction boix, dont le siège social

en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1995 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société CEA Industrie, société anonyme, dont le siège est 104, avenue du président Kennedy

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, 12 ) du Syndicat SYNAPAC réalisateurs CFDT, dont le siège est Maison de la Radio Pièces 8412, 116, avenue du Président Kennedy

DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n A 93-12.769 et n B 93-12.770 formés par la société Limoges Castel, dont le siège social est avenue du Président Kennedy

siège est ..., 5 / de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) des Pyrénées Gascogne, venant aux droits de la CRCAM des Hautes-Pyrénées, dont le siège est 11, boulevard du Président Kennedy

/ de la Société stéphanoise des services publics, dont le siège est Le Prochon, route nationale 82, 42480 La Fouillouse, 35 / de la société Pailhes, dont le siège est rue Neil Armstrong, Centre Kennedy

est ..., 35 / la Société stéphanoise des services publics Le Porchon, dont le siège social est Route nationale 82, 42480 La Fouillouse, 36 / la société Pailhes, dont le siège social est Centre Kennedy

Raoul Kenny audit Consulat général relevait de sa compétence, et condamné celui-ci au paiement d'une somme de 500 euros sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civile ; il convient d'indiquer

Pierre ZJ..., demeurant à Bihorel (Seine-Maritime), rue président Kennedy, immeuble Berry, 89°/ de M.

professionnels de la SARL Réaumur Automatic situés 55, rue Réaumur et/ ou 7, passage Basfour à Paris, dans les locaux professionnels du cabinet comptable SARL Soreco situés 42, avenue du Président Kennedy

Jean-Claude Z..., demeurant rue du Président Kennedy à Marigot Saint-Martin (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (2ème chambre), au profit de

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1995 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de la Banque Populaire du Haut-Rhin, dont le siège est 55, avenue du Président Kennedy