X... l'ont conduit à obéir à la demande de son cousin et qu'il est « structuré pour suivre le mouvement impulsé par un leader reconnu et accepté » ; que pour autant, A...

novembre 2016, la cour d'appel s'est fondée sur un faisceau d'indices constitué d'un organigramme de l'entreprise bénéficaire "fai[sant] apparaître que l'intéressé figure sur le même plan que d'autres "leaders

somme de 3 000 euros à titre de dommages-intérêts, outre le remboursement de ses frais pour la somme de 279 euros ; AU SEUL MOTIF QU'il n'est pas contestable au vu des éléments fournis, que Madame Léandre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile X..., demeurant Résidence Le Parc Saint Léonard, .... 54, 49000 Angers

REPONDU AUX CONCLUSIONS INVOQUEES, QUI FAISAIENT ELLES-MEMES ETAT DE LA PARTICIPATION AUX VOTES DE LA DAME X..., EN TANT QUE DETENTRICE DE L'USUFRUIT DE 13000 ACTIONS DONT LA NUE-PROPRIETE APPARTENAIT A LEONARD

Léonard, - Y... Timothy, - Z...

produites permettent à la Cour de se prononcer sans instruction complémentaire ; Au fond : Attendu que le 20 septembre 1986, une collision s'est produite entre le véhicule automobile conduit par Léonard

Léonard, H... Alfred, B... Christian, A... Pierre, D... Paul, E... Olivier, F...

62, rue de Vouillé, 75015 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1996 par la cour d'appel de Paris (19e chambre civile, section B), au profit de Mme Colette Le Roux, demeurant 2, rue Léonard

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Nicole Y... épouse X..., demeurant à Moissannes, 87400 Saint-Léonard

Léonard Avit B..., demeurant à Vieux Habitants (Guadeloupe), lieudit Géry, 4°) Mme Alberte Alexandrine B..., demeurant à Vieux Habitants, (Guadeloupe), lieudit Géry, 5°) Mme Blaise Gilberte B..., demeurant

Blanche 21 à Fort-de-France (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 18 août 1992 par le tribunal d'instance du Lamentin, au profit de la société Sofrimam, dont le siège est zone industrielle La Lézarde

Jean Léonard Y..., demeurant Petite Ile à Saint-Pierre (Réunion), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt :

Georges D..., demeurant 5, place Léonard Peyrat, 69370 Saint-Didier au Mont-d'Or, 8°/ de M. Gérard E..., demeurant ..., 9°/ de M. Philippe F..., demeurant ..., 10°/ de M.

Sauveur Y..., demeurant ..., 6°/ de Mme Raymonde F... épouse O..., demeurant 13, place Léonard de Vinci, 30000 Nîmes, 7°/ de M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré et les productions, que, par acte du 9 juillet 1992, la société Yacco s'est portée caution de la société Garage de la Lézarde

22.768, S 19-22.769, T 19-22.770, U 19-22.771 et V 19-22.772 contre vingt-sept arrêts rendus le 15 mai 2019 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre), dans les litiges les opposant à la société Lear

DBA, Pleneno distribution, Kerlann distribution, Armordis, Kergonez distribution, Chemont distribution et Kemper distribution (les sociétés de distribution), exploitant des supermarchés à l'enseigne Leader