Stéphane B..., domicilié [...] , 4°/ à M. Laurent C..., domicilié [...] , 5°/ à M. Sébastien D..., domicilié [...] , 6°/ à M. Pascal E..., domicilié [...] , 7°/ à M.

Stéphane IIII..., domicilié [...]                                       , 116°/ M. Vianney IIII..., domicilié [...]                                      , 117°/ M.

Stéphane Y..., domicilié [...]                                            , à - M.

ATTAQUEE D'AVOIR confirmé l'ordonnance ayant autorisé les agents des impôts à procéder aux visites et saisies dans les locaux et dépendances susceptibles d'être occupés par Monsieur X... et /ou Madame Stéphanie

décidée que par les chefs idéologiques, quand bien même elle a également été soumise aux membres des cellules sud ; il convient à cet effet de rappeler que Didier D..., Joseph E..., Pierre A... et Martin

contrainte d'intervenir dans le secteur concédé dans l'unique but de pallier ses carences afin de conserver la clientèle, a manqué gravement à ses obligations contractuelles et rendu impossible le maintien

, conserve son attrait auprès des joueurs car elle correspond à ce qu'il souhaite, à ce qu'il a voulu mettre en place, elle a été créée pour répondre à une attente et il a intérêt à ce qu'elle se maintienne

restructurer pendant la période d'observation et à mettre en oeuvre une réduction massive de ses charges, ainsi que des suppressions de postes, pour tenter d'endiguer un niveau de pertes mettant en péril le maintien

Stephan de sa demande de rappel de salaires et de congés payés Aux motifs que la réorganisation visant à la mutualisation des soins entre les deux établissements a été entreprise sous l'égide de l'autorité

société CORSAIR ; que Sylvie C... épouse D..., Karine E..., Alain B..., Laurent F..., Julie G...épouse H..., Jean-Philippe I..., Pierre-Emmanuel J..., Anne K..., Karine L..., Cécile M...épouse N..., Stéphane

(Moselle), 14 / de Mme Pascale YQ..., demeurant ... de Mâtons à Metz (Moselle), 15 / de M. Franck ZA..., demeurant ... (Moselle), 16 / de M. Stéphane ZB..., demeurant ...

de travail et attestation Assedic...." ; que François Y... a été licencié pour faute grave ; que la faute grave s'entend d'une faute d'une particulière gravité ayant pour conséquence d'interdire le maintien

une pression sur les témoins ou les victimes ainsi que sur leur famille ; - empêcher une concertation frauduleuse entre la personne mise en examen et ses co-auteurs ou complices ; - garantir le maintien

prétend que son employeur a soustrait l'ensemble des périodes d'absence pour maladie ; mais qu'il se limite à se référer à ses seules absences de juillet et octobre 2009 sans démontrer un droit au maintien

Stéphane Vermue, prise en qualité d'administrateur judiciaire des sociétés Electrolux Home Products France et Société ardennaise industrielle, 4°/ à la Société ardennaise industrielle, société par actions

ET QU'il ressort de l'extrait Kbis versé aux débats, que la société S-Team a été placée en redressement judiciaire par jugement du 2 août 2012 du tribunal de commerce de Paris, ayant désigné Maître Stéphane

(pièce n° 4) ; que sur cette période, M. et Mme X... ont déclaré à leur charge trois enfants, Virginie, née en 1970 à charge en 1995, Stéphane né en 1973 à charge jusqu'en 1997 et Julie née en 1980 à charge

AUX MOTIFS propres QUE I-sur l'action dirigée contre la société GEMS venant aux droits de la société SMV International ; qu'Antonio L..., Christian Z..., Jamila X..., Gérard A..., Pascale Y..., Stéphane

Stéphane Y..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Seafrance, contre vingt-quatre arrêts rendus le 28 octobre 2016 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale, 14e chambre),

Stéphane Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les six moyens de cassation annexés au présent