CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200536
11 mars 2010
STEIN ENERGIE soutient que M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10185
28 février 2024
Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Steiner matériaux, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
comm
613723d9cd5801467740ef56
29 janvier 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stein Heurtey, société anonyme, dont le
ECLI:FR:CCASS:2023:SO11006
20 décembre 2023
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 DÉCEMBRE 2023 La société Stef
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10447
25 octobre 2017
X..., pris en sa qualité de caution solidaire de la sté Stern, à payer au CIC la somme de 576,74 € au titre du solde débiteur du compte courant n°[...] , majoré des intérêts de
ECLI:FR:CCASS:2017:C210797
30 novembre 2017
E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Stef
ECLI:FR:CCASS:2020:C210873
17 décembre 2020
LOISIRS assistée de son mandataire judiciaire fondait sa saisine du juge de l'exécution, la présente Cour d'appel a, notamment, condamné la SAS POLYGONE BEZIERS à faire cesser l'activité de la société STELL
civ3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300685
5 juillet 2018
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Carrière de Tignieu, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ la société Eurovia Stone
6079411a9ba5988459c40533
7 mars 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE STERN, ASSIGNE PAR LA SOCIETE SMAL EN REGULARISATION DE VENTE IMMOBILIERE, A EXCIPE DE LA NULLITE DE CETTE ASSIGNATION, DATEE DU 20 OCTOBRE 1970
613722b8cd58014677400943
14 mai 1996
Service, société anonyme, dont le siège est 06690 Tourrette-Levens, en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (2e chambre), au profit : 1°/ de la société STEM
61372350cd58014677408256
11 mai 1999
ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la Société européenne de produits réfractaires (SEPR), dont le siège est ..., Les Miroirs, 92400 Courbevoie, 2 / la société Stettner
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00024
18 janvier 2011
Steve X..., pouvait être interprétée comme un paraphe et en s'abstenant de procéder à une vérification faute d'éléments de comparaison, la cour d'appel a violé l'article 287 du code de procédure civile
613723efcd580146774101d6
10 juillet 2002
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été embauchée par la Clinique Notre-Dame de Lourdes le 20 janvier 1981, en qualité de standardiste sténo-dactylo
cr
6079a8b59ba5988459c4ea7b
13 juin 1968
CASSATION PARTIELLE SUR LE POURVOI DE LA SOCIETE ANONYME TECHNIQUE D'ETUDES ET DE COORDINATION DE LA CONSTRUCTION (STECC) CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE ROUEN, DU 23 OCTOBRE 1967, QUI, APRES AVOIR
civ1
613724cacd58014677418610
22 mai 2007
. ; qu'un arrêt irrévocable du 6 décembre 1999 a débouté Ksenia Y... de sa demande en nullité du testament et a jugé que l'actif successoral comprendra la valeur de quarante stères de bois de chauffage
ECLI:FR:CCASS:2018:C200676
17 mai 2018
Stève Y..., domicilié [...] , 4°/ à M.
6079d3f09ba5988459c59d83
19 juin 2001
X... a émis un chèque tiré sur la Banque Pallas Stern à l'ordre du Trésor public en règlement de l'impôt de solidarité sur la fortune dû au titre de l'année 1995 ; que présenté au paiement le 23 juin 1995
6137223dcd580146773fb5ad
21 juillet 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de traitement des eaux lyonnaises (STEL) Culligan, société à responsabilité
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10749
6 décembre 2023
ET ÉCONOMIQUE, DU 6 DÉCEMBRE 2023 1°/ La société Vy & Co, société à responsabilité limitée unipersonnelle, 2°/ la société Holding Cjm, société à responsabilité limitée, 3°/ la société Résine Stone
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10279
5 juin 2024
[W] [C], 2°/ Mme [S] [V], épouse [C], domiciliés tous deux [Adresse 2], 3°/ la société Stea, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° M 22-24.133
Page 22 sur 59