" back to school " des années 2001, 2003, 2004 et du catalogue Christmas 2006 " de la société A & F Trademark sans examiner, ainsi que la société A & F Trademark l'y invitait, si lesdits catalogues ne

distribué des produits reproduisant leurs caractéristiques, essentiellement la forme de leur section, et a en outre poursuivi la société Bett Sistemi France en concurrence déloyale, pour avoir imité son catalogue

septembre 1986) que la société nouvelle économique Paris-Ouest (SNEPO), société de ventes par correspondance, a confié à la société Steguère Recherche (Steguère) la réalisation de sa publicité par catalogues

., expert, les époux François Z... ont été déclarés adjudicataires, au prix de 1 204 347,20 euros, d'un meuble mis en vente par la fondation des arts graphiques et plastiques (FAGP) et présenté au catalogue

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE ANONYME LA REDOUTE CATALOGUE, dont le siège est sis ...

Donne acte à la société La Redoute catalogue de son désistement partiel ; Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er novembre 1988 au 31 décembre 1990

producteur la société " BMG Music " ; que ces enregistrements pirates ou " bootlegs " n'ont pas été effectués sur le territoire national ; qu'il est cependant constant qu'ils ont été présentés sur catalogue

Statuant tant sur le pourvoi principal qu'incident ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Thiers-Viroles a acquis le catalogue de viroles des établissements Barthe venant

Rodolphe X..., pour éditer le nouveau catalogue papier et financer le futur déménagement de la société dans des locaux plus appropriés à son développement, d'autre part, que l'affectation des bénéfices

de l'exposante déposées le 23 septembre 2015, soit plus de huit mois avant la clôture de l'instruction, intervenue le 14 avril 2016 et de plus venait verser aux débats trois nouvelles pièce dont le catalogue

, les appelants font grief aux premiers juges d'avoir estimé que les caractéristiques de la statue, telles que définies par les experts, n'étaient pas véritablement éloignées de celles décrites au catalogue

procéder aux visites et saisies prévues à l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales dans les locaux occupés par M. et Mme X..., à Roissy-en-Brie et susceptibles d'être occupés par la SCI Catalogne

X... a été déclaré adjudicataire d'un " tableau piège " intitulé " Mon petit déjeuner 1972 ", présenté au catalogue comme étant l'oeuvre de Daniel Z... ; que faisant valoir qu'il ne s'agissait pas d'une

DIRECTEUR, DONT CERTAINES MANUSCRITES SURCHARGEANT CETTE ATTESTATION ETAIENT DE SA MAIN ET AUX TERMES DE LAQUELLE IL AURAIT EU POUR " OCCUPATION EXCLUSIVE ET CONSTANTE LE PLACEMENT DES ARTICLES DU CATALOGUE

annuler ce contrat, l'arrêt retient que l'article 5 de la convention prévoit " que les produits seront vendus au tarif en vigueur au jour de l'enregistrement de la commande, ce tarif étant celui du prix catalogue

. ; que ce véhicule a été reproduit au n° 38 du catalogue de la vente, lequel mentionnait : " Ce cabriolet est en très bon état général aussi bien mécanique (n'ayant parcouru que 61 000 km) que carrosserie

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré les époux B... coupables du délit de publicité mensongère ; "aux motifs que la publicité résultant du catalogue

le pourvoi formé par Mme Christiane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1992 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société La Redoute Catalogue

financés par les adhérents n'était "pas établi", sans s'expliquer sur les documents de preuve versés aux débats et visés dans les conclusions d'où il ressortait que le catalogue "Cagem" n'était autre

la SA Mantion persiste à soutenir dans le corps de ses écritures que la société Louage et Wisselinck aurait élaboré une stratégie destinée à faire croire aux acheteurs, à la simple lecture de ses catalogues