sa forme allongée lui permet de tenir debout et d'être manié grâce à sa poignée centrale ergonomique ; qu'il est de couleur jaune et est accompagné d'un flexible de couleur noire et d'un embout « pistolet

judiciaire pouvaient avoir certes un intérêt quant à la possibilité de recouvrer des dommages-intérêts importants, mais aussi pour décrédibiliser un homme politique dont les déclarations sur les dangers du pistolet

l'expertise réalisée sur les cinq étuis de cartouche percutés saisis permet de conclure qu'ils sont issus de cartouches de calibre 9 mm parabellum et qu'ils ont tous été percutés par la même arme, soit un pistolet

Un autre point d'ancrage est visible sur le mur commun qui permet l'attache du tuyau avec pistolet.

L'utilisation de pistolets de scellement. 10. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. 11.

communauté ; que, dans ses écritures, Mme Marie Y... estime que cet inventaire repris par l'expert mobilier a omis plusieurs biens pourtant mentionnés dans la liste : le véhicule Ford T, 11 fusils, six pistolets

21 novembre 2007 admet au bénéfice des restitutions particulières, les morceaux désossés provenant des quartiers avants et arrières de gros bovins mâles selon une découpe de carcasse dite "droite ou pistola

21 novembre 2007 admet au bénéfice des restitutions particulières les morceaux désossés provenant des quartiers avants et arrières de gros bovins mâles selon une découpe de carcasse dite droite ou pistola

en annulation de ce brevet pour défaut d'activité inventive ; que la société Manufacture spéciale d'armes fines et cycles Rivolier père et fils (la société Rivolier), commercialisant en France les pistolets

d'étain, lors des opérations de traitement de surface « à chaud» , et aux acides gras ou émulsions de polyéthylène et de polyoxyéthylène, appliquées par pulvérisation à l'aide d'un pistolet

broyage, tamisage et manipulations effectués à sec de minerais ou roches amiantifères ; cardage, filature et tissage de l'amiante ; travaux de calorifugeage au moyen d'amiante ; application d'amiante au pistolet

Claude C..., préfet de la région Corse, a été tué par arme à feu, alors qu'il se déplaçait à pied dans une rue d'Ajaccio ; que, sur les lieux, a été découvert un pistolet automatique qui provenait d'un

dont le siège est [Adresse 11], 23°/ à la société Tyco Fire & Integrated Solutions France, dont le siège est [Adresse 14], anciennement société Mather Plat Wormald, 24°/ à la société Miege et Piollet

2008, sont les suivantes : « Nous avons examiné l'ensemble des scellés transmis (inventaire en annexe 2), à savoir des carabines calibre 22, des armes d'épaule d'autres calibres, des pistolets

W... et Mme XX... avaient été interpellés, à Paris, dans le secteur des Champs-Elysées, le 16 février 1982, en possession d'une mallette contenant un pistolet automatique, trois chargeurs et ses munitions

hommes casqués circulant en moto qui lui avaient fait signe de s'arrêter comme s'il faisait l'objet d'un incident mécanique ; que l'un d'entre eux l'avait menacé avec une arme pouvant correspondre à un pistolet

réception du 30 décembre 2002, la maintenance, désormais limitée à la fourniture de combustible ainsi qu'au réglage et à l'entretien courant des installations, a été assurée par la société Miege et Piollet