coupable ; qu'il suffit simplement de rappeler qu'il résulte des déclarations claires précises et réitérées d'un témoin étranger aux parties (Sandra Y...), dont rien ne permet de mettre en doute la sincérité

les conséquences qui s'en déduisaient au regard des articles L. 122-6 et L. 122-9 du Code du travail ; et alors, enfin, que les fautes nombreuses et renouvelées ainsi relevées, portant atteinte à la sincérité

présentation de la liste de ses candidats relativement au fait que le protocole préélectoral portait atteinte à la fiabilité du vote et que certaines dispositions pouvaient compromettre la sécurité et la sincérité

courant en pleurs et avoir, enfin, vu Christian X... quitter celle-ci environ un quart d'heure plus tard ; que l'expertise à laquelle a été soumise la victime la fait apparaître comme une personnalité sincère

du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Bernard X... coupable de falsification d'un certificat administratif originairement sincère

" ; qu'au vu de cette attestation médicale, dont la sincérité a été ainsi confirmée par l'assuré lui-même, il y a lieu d'estimer que M.

retient que la signature contestée, en dépit de sa grande ressemblance avec celles figurant sur les actes d'état civil par lesquels Bernard X... avait reconnu ses enfants, ne pouvait être tenue pour sincère

étaient créancières du groupe X... et d'avoir prononcé leur admission au passif, alors, selon le pourvoi, que la déclaration de créance dont le montant est supérieur à 10 000 francs doit être certifiée sincère

propres qu'adoptés, a relevé que les états informatiques de la société Sony, qui avait offert de les verser aux débats pour justifier de sa bonne foi, pouvaient " toujours être discutés comme non sincères

ni véritable au vu des anomalies relevées et ci-dessus listées ; De plus, l'absence de possible détermination de l'impact de l'absence de sincérité et de fiabilité dans les comptes, sur l'insuffisance

.; qu'en effet, aucun élément du dossier permet de ne pas considérer comme sérieuses ses déclarations et celles de Yves Y..., sincères et concordantes, selon lesquelles ce dernier lui a caché ses agissements

[Q], celui-ci a soutenu dans ses écritures d'appel qu'il avait été sincère lors de sa déclaration de sinistre, réalisée dans un état de choc et de trouble résultant du vol de son véhicule à son domicile

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Patrick H..., dirigeant de la société Prolig, a négocié auprès de Patrick D..., Georges V..., Claude XA..., Jean-Marc S..., Alexis N... et Bernard T..., ch

directement à l'argumentation des prévenus et notamment à celle de Georges A..., même si les juges n'ont pas prononcé le rejet exprès de sa requête relative au carnet de déclarations des gendarmes, dont la sincérité

la comptabilité à compter de février 2008 ne permettait pas de remettre en cause les conclusions de l'expertise judiciaire aux termes desquelles les comptes arrêtés au 31 décembre 2007 n'étant ni sincères

Attendu, d'autre part, que d'après l'article 228 de la loi du 24 juillet 1966, en sa rédaction antérieure à la loi du 30 avril 1983, les commissaires aux comptes certifient la régularité et la sincérité

signatures contestées de l'avant-contrat et de la procuration, sans prendre partie sur cette sincérité, ni statuer sans tenir compte des deux actes contestés, la cour d'appel a violé ensemble

dispositions de l'article 751 du code général des impôts instituent une présomption qui n'est qu'une présomption simple et, donc, qui ne vaut que jusqu'à la preuve contraire de la réalité et de la sincérité

leur valeur qu'il lui appartenait en tout état de cause de vérifier avant d'engager sa société ; que, contrairement aux énonciations du mémoire et nonobstant le fait que la partie civile conteste la sincérité

Localité 4] du 2 avril 2016, sans constater que les irrégularités relevées étaient expressément sanctionnées de nullité par les statuts ou qu'elles avaient eu une incidence sur le déroulement et la sincérité