LE 20 MARS 1962 ; ATTENDU QUE, POUR CONFIRMER CETTE DECISION FRAPPEE D'APPEL PAR LA PARTIE CIVILE, LA CHAMBRE D'ACCUSATION RELEVE QU'EN RAISON DU TRES GRAND NOMBRE D'ATTENTATS DONT ALGER ETAIT LE THEATRE

72-684 DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR CONDAMNE LA VILLE DE NANCY A PAYER A X..., ANCIEN DIRECTEUR ARTISTIQUE DU THEATRE

de ces locaux s'adresse à des types de clientèles tout à fait distinctes ; que tel est bien le cas des lieux exploités par la société Le Bataclan, dans lesquels sont exercées tant des activités de théâtre

Y... qui, en décembre 2006, avaient décidé d'abandonner le projet d'exploitation du théâtre et demandé la réalisation d'un nouveau programme réalisé en janvier février mars 2007 avec notamment l'installation

salarié d'avoir mimé une érection avec une bouée lors d'un séminaire et « d'avoir dénigré son employeur en comparant l'équipe dirigeante à une "piscine empoisonnée", en qualifiant le leadership model de "théâtre

Ce coup de théâtre ne durera cependant que le temps d'un week-end.

DEMANDE EN DOMMAGES-INTERETS, DIRIGEE CONTRE M MAURICE Y..., REALISATEUR DU FILM << NOUS NE VIEILLIRONS PAS ENSEMBLE >> ET AUTEUR DU SCENARIO QU'ELLE PRETENDAIT ETRE UNE CONTREFACON DE SON OEUVRE THEATRALE

X..., bénéficiaire d'un bail portant sur des locaux commerciaux situés... à Paris, y exploitait les salles Wagram et Montenotte, contiguës au théâtre de l'Empire ; que l'explosion qui a détruit ce théâtre

Le marché en question a été le théâtre, ces dernières années, d&apos;une diminution significative des marges, en raison principalement du développement de la concurrence asiatique.

Ce créneau hebdomadaire correspondait au seul soir où il n'y avait pas de représentation théâtrale et donc où il n'était pas occupé par son travail au journal le 491, ce pourquoi, il pouvait assurer ce

D'ADMINISTRATEUR AU PROFIT DE Z..., N'A DENIE LA REALITE DE LA PRESSION MORALE AYANT FAUSSE, AVANT MEME LA CLOTURE DE LA REUNION DU 31 OCTOBRE 1970, LA VOLONTE DES DEMANDEURS SOUMIS PAR LE COUP DE THEATRE

l'arrêt attaqué (Paris, 27 septembre 1994), que la société civile immobilière SPIA (la SCI) a consenti un bail à usage commercial, le 30 novembre 1994, à la société Coopérative ouvrière de production Théâtre

, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 132-1 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL, VIOLATION DE L'ANNEXE CONCERNANT LES CADRES ET AGENTS DE MAITRISE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU PERSONNEL DES THEATRES

défaut d'intention de nuire, constitutif d'une faute ; Mais attendu que l'arrêt constate que Mme Z... exerçait depuis 1983 une activité d'artiste de spectacle sous le pseudonyme de "Groseille" soit au théâtre

Z..., auteur de la pièce de théâtre intitulée La Cage aux folles, ont saisi par requête conjointe le tribunal de grande instance de Paris pour qu'il tranche leur litige " au sujet des droits respectifs

déclaration, ce qui a pour conséquence l&apos;impossibilité d&apos;adapter les dispositifs préventifs, que les rassemblements qui se sont tenus depuis novembre 2018 dans le centre [Localité 1] ont été le théâtre

Pierre K..., demeurant Théatre Eclaté, 10, rue du Président Faivre à Annecy (Haute-Savoie), 15°) M. Hubert L..., demeurant ... (4ème), 16°) M. Dominique M..., demeurant ... (19ème), 17°) M.

et culturelles dont l'activité principale est la création, la production ou la diffusion de spectacles vivants subventionnées par l'Etat ou les collectivités territoriales, et qu'en sont exclus les théâtres

acquise ou des investissements consentis ; que Mme X... faisait valoir, offres de preuve à l'appui, que les logos et slogans qu'elle avait réalisés, présentés sous forme de quatre maquettes, sur la thématique

société anonyme, 2°/ à la société Natixis Intertitres, société anonyme, ayant toutes deux leur siège chez Lexavoué Paris Versailles, [Adresse 5], 3°/ au syndicat national de la restauration thématique