Alain, demeurant YR... Martin, Copponex, à Cruseilles (Haute-Savoie), 9°) Monsieur ZC... Marcel, demeurant ... (Haute-Savoie), 10°) Monsieur YY...

Y... était étranger au compte litigieux, dont le solde débiteur allait alors être à la charge exclusive de Mme X..., était bien de nature à porter directement atteinte aux intérêts de celle-ci, y compris

" (cf. arrêt attaqué, p. 7, 4ème considérant); "que le prévenu était bien le gérant de fait de la société Cit, surtout depuis les premiers mois de l'année 1991 où, en raison de son état de santé, Alain

Alain V..., demeurant ..., 27 / de M. Bernard AX..., demeurant ..., 28 / de M. Hervé XN..., demeurant ..., 29 / de M. Philippe XT..., demeurant ..., 30 / de M.

Alain Y..., dans l'ensemble dès actes procédant de son autorité à l'égard de l'appelant, est dès lors perçu par lui comme étant celui qui préfigurait son éviction.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Saint-Martin, société anonyme, dont le siège social est ...

entièrement responsable du sinistre et de l'AVOIR condamné à payer à la société TOTAL INFRACTRUCTURES GAZ DE FRANCE la somme de 83.814,46 euros à titre de dommages et intérêts; AUX MOTIFS PROPRES QU' « Alain

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 563 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir été placée sous tutelle le 21 avril 2006, Marthe

(première version), d'Alain C... et de Christian A..., déclarations corroborées par le versement d'un chèque de 15 000 francs en remerciement de prétendus services qui ne sont pas expliqués, qu'eu égard

Alain XV..., demeurant ..., 3 / de M. XK... de la Semurval, demeurant : 59880 Saint-Saulve, 4 / de M. Marcel X..., demeurant ..., 5 / de M. Albert Y..., demeurant ..., 6 / de M.

Alain Denape, demeurant 37, place du Posterlon, 30200 Bagnols-sur-Cèze, 6 / de la société Dumez Sud, société anonyme, dont le siège est ..., et son agence, ..., défenderesses à la cassation ;

Alain L..., demeurant ..., 16°/ M. Michel I..., demeurant ..., 17°/ M. Michel E..., demeurant ..., 18°/ M. Alain D..., demeurant ..., 19°/ M.

Bourrelly, Stéphan, Peyrat, Martin, Guerrini, conseillers, M. Pronier, conseiller référendaire, M.

PERSONNELS DES FORETS ET DE L'ESPACE NATUREL, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 21 mars 2002, qui, dans l'information suivie contre Alain

Alain X..., demeurant ..., 2°/ de M. Christophe Y..., demeurant ..., defendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 décembre 1997, où étaient présents : M.

Martin, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Fromont, Villien, Cachelot, conseillers, M. Nivôse, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

Alain D..., demeurant ...

Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 janvier 2000, où étaient présents : M.