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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110025
11 janvier 2017
11 janvier 2017
[I] [T], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 15 octobre 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant à la société Banque Chaix,
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613720d4cd580146773eebbb
29 mars 1989
29 mars 1989
DE BOZAS CHAIX D'ESTANG, veuve de Monsieur Bertrand de Y..., demeurant à Neuilly sur Seine (Hauts-de-Seine), ..., défenderesse à la cassation ; Mme du X... de Bozas Chaix d'Estang a formé un pourvoi
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ECLI:FR:CCASS:2014:C301080
24 septembre 2014
24 septembre 2014
Y..., architectes, la construction d'un chai et d'un cuvier, dont la réception a été prononcée ; que se plaignant de variations de température à l'intérieur du chai, le maître de l'ouvrage a obtenu la
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ECLI:FR:CCASS:2012:C300530
9 mai 2012
9 mai 2012
A... pouvait utilement se prévaloir, dans le cadre de son action en réalisation d'une vente, de la lettre « officielle » par laquelle Me Chaix, avocat de M.
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ECLI:FR:CCASS:2009:C101299
17 décembre 2009
17 décembre 2009
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'entre 1993 et 1996, la Banque Chaix (la banque) a consenti, d'une part, divers concours
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ECLI:FR:CCASS:2009:C300536
28 avril 2009
28 avril 2009
moyen, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel, qui n'était pas tenue de suivre les parties dans le détail de leur argumentation, a souverainement retenu, par motifs propres et adoptés, que le chai
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ECLI:FR:CCASS:2020:SO10938
4 novembre 2020
4 novembre 2020
M... de voler deux châssis de fenêtre, dont l'un mesurait 3 mètres x 1 mètre et valait 1.000 euros (concl., p. 12 § 6 à 10) ; que l'employeur produisait une photographie de ce châssis prise par les services
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ECLI:FR:CCASS:2014:CR06505
9 décembre 2014
9 décembre 2014
X... admet que la benne n'a pu descendre inopinément qu'en raison de la manipulation du levier d'inverseur benne/grue situé sur le châssis à l'extérieur du camion ; qu'or il résulte du rapport établi par
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO10632
2 juin 2017
2 juin 2017
la société Magasin de bord des paquebots (MBP), 2°/ à l'AGS CGEA de Marseille, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Chais
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ECLI:FR:CCASS:2021:C310379
8 juillet 2021
8 juillet 2021
Elle a répondu le 24 septembre 2013 à la mairie [Localité 1], qui avait réclamé des pièces complémentaires à la SCI, en lui adressant notamment un plan de masse agrandi et le relevé au 1/20 des châssis
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613720a8cd580146773ed109
13 mai 1987
13 mai 1987
Sur le moyen unique : Vu les articles 1134 du Code civil, L. 751-1 et L. 751-4 du Code du travail ; Attendu qu'à la suite d'un contrôle effectué à la société Les Chais de France, la Caisse Générale
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613723a8cd5801467740c910
22 mai 2001
22 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Laboratoires Chaix et du Marais, société anonyme, dont le siège est
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ECLI:FR:CCASS:2018:C310535
18 octobre 2018
18 octobre 2018
X... et la société Massam fait distinctement apparaître, outre neuf souches de cheminées et deux petits châssis légendés « section 50x60 », onze châssis comportant les mentions 78/98 sur le dessin, légendés
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ECLI:FR:CCASS:2019:CO10392
9 octobre 2019
9 octobre 2019
la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant à la société Banque populaire Méditerranée, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Banque Chaix
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6079d6489ba5988459c5aa48
22 mars 1965
22 mars 1965
FIT OFFRE A LA SOCIETE ENTREPRISE CHANIER ET BOUCHARD DE MATERIEL POUR CONSTITUER DES PONTONS, QUE LES PARTIES SE MIRENT D'ACCORD LE 5 JUIN POUR LA LIVRAISON DE DIX CAISSONS ET D'UNE VINGTAINE D'ELEMENTS
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60794ca79ba5988459c464c9
12 avril 1995
12 avril 1995
instance, dont les consorts X... avaient demandé confirmation sur ce point, avait constaté que le contrat de location mettait à la charge du preneur le nettoyage, l'entretien et la réparation de tout châssis
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ECLI:FR:CCASS:2016:C300316
10 mars 2016
10 mars 2016
, la hauteur des châssis existants passe à 1,90 m" ; que le relevé des hauteurs sous plafonds fait par la SCP DELECROIX & HANOIRE indique une mesure variant, avant travaux de réaménagement, entre 3,02
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6137236ccd5801467740998c
4 mai 2000
4 mai 2000
avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté, par motifs propres et adoptés, que, compris dans le lot de Mme Hillaret, le garage et le chai
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6079a8829ba5988459c4db30
16 mars 1964
16 mars 1964
CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE PREVENU COUPABLE D'AVOIR APPOSE SUR DES PRODUITS NATURELS MIS EN VENTE, DES APPELLATIONS D'ORIGINE QU'IL SAVAIT INEXACTES, AU MOTIF QUE TOUTES LES HUITRES PLATES A CHAIR
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é une action en responsabilité et en garantiec/M. Z
60794d249ba5988459c4824c
23 novembre 2004
23 novembre 2004
Z..., son avocat, l'assureur de responsabilité de ce dernier, les Mutuelles du Mans assurances (MMA), et la SCP d'avoués Roblin-Chaix de Lavarene-Roblin, reprochant à ses défenseurs, d'avoir manqué à leur
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