Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard de la Tour, conseiller référendaire, M. Chauvy, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M. Boinot, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Richard de La Tour, conseiller référendaire, M. Terrail, avocat général, Mlle Barault, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Le Prado, avocat de la Société Nouvelle de Constructions Métalliques de Provence, de la SCP Lemaître

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Dupuis, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau, avocat de M.

Sur le rapport de M. d'Huy, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de M.

_____ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 5 MAI 2026 La société [1], partie intervenante, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle

Richard, contre un arrêt de la cour d'appel de Riom, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1986 qui, pour pratique illicite de jeux de hasard, l'a condamné à 10 000 francs d'amende et a prononcé

Valère, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 25 novembre 1997, qui a rejeté sa requête en mainlevée de contrainte douanière ; La COUR, statuant après débats

cour d'appel de Paris, 4ème section, en date du 20 janvier 2021, qui a infirmé en partie, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu partiel et de renvoi devant le tribunal correctionnel

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 25 octobre 2018, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction le renvoyant devant le tribunal correctionnel

Karim X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 30 décembre 2014, qui, pour subornation de témoin et recel, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement et a ordonné

Richard Y..., prévenu et partie intervenante, - M.

Grégoire X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 2017, qui, pour complicité d'abus de faiblesse, l'a condamné à deux ans

Jean-Pierre X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2013, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences aggravées, a constaté

Turbeaux, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de M. [X] [Z], et les conclusions de M.