donnant des coups sur le rideau du bar pour se faire ouvrir ; que Saïd B... relevait le rideau ; que ces individus pénétraient en force dans le bar, Kamel X... ayant à la main un couteau "opinel" à cran

A...         , blessé le 24 octobre 1984, a été soigné à la Clinique de traumatologie et d'orthopédie de Nancy, qui dépend de la caisse régionale d'assurance maladie du Nord-Est (la CRAM) ; qu'à la suite

à un accident qui aurait été provoqué par la fermeture intempestive des portes automatiques de la Pharmacie Renaison ; qu'il n'est pas contesté qu'il y a eu contact entre la porte coulissante et le crâne

soirée du 30 septembre 1989, et après une altercation avec son épouse, qui avait engagé une action en divorce, Y... aurait tué celle-ci en lui portant à plusieurs reprises des coups de massette sur le crâne

suivant : Christ Y... grimpait sur les poteaux pour sectionner les fils et il lui arrivait de scier les poteaux en bois, - Gérard et Sylvain Y... récupéraient le cuivre par terre, le mettaient en rouleau

concurrence déloyale, a assigné la société Multi media marketing (société Multi) pour lui faire interdire sous astreinte de vendre des horoscopes mensuels intitulés Astro-Voyance, réalisés sur des rouleaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame BARQUERO Y... demeurant ... à Cran Gevrier, Annecy (Haute-Savoie), en

traumatisme crânio-encéphalique, lui-même causé par l'application des forceps dont le placement asymétrique était directement responsable de l'enfoncement de la voûte crânienne à l'origine de la fracture du crâne

X... qui devait avoir lieu dans le magasin Leclerc Cran Gevrier à compter du 10 décembre 2014 devait se prolonger sur deux semaines (semaines 50 et 51) renseignement entré par M.

contrebas de l'accotement avec la jugulaire verrouillée et enfoncée au fond du casque et que Patrick Y... est décédé d'un arrêt cardio respiratoire avec mydriase et trauma crânien avec enfoncement du crâne

quant au déchargement de son arme à hauteur de cinq cartouches sur six ; que l'expertise balistique a mis en évidence que les cinq munitions saisies sur la scène de crime et celle retrouvée dans le crâne

les ondes de la station radiophonique France Inter, lors de l'émission " Synergie ", les propos suivants : " J'analyse l'odeur, pas d'erreur ça sent le facho, cela pue le voyou, cela schlingue le crâne

multiples par objet contondant ; que les constatations effectuées sur place étayaient cette certitude, Jean-Emile C... ayant été découvert face contre terre alors qu'il présentait des plaies au sommet du crâne

TENUE DE REPONDRE EN OPTANT POUR L'UNE DES THESES CONTRADICTOIRE DE L'EMPLOYEUR OU DE LA VICTIME, CELLE-CI, AINSI QUE L'AVAIENT RELEVE LES PREMIERS JUGES, AVAIT COMMIS L'IMPRUDENCE DE NE PAS UTILISER LE CRAN

travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre le 31 mars 2009 et le 19 mars 2012, la société La Poste a engagé Mme Y... par douze contrats à durée déterminée de remplacement, en qualité d'agent rouleur

temps partiel suivi d'un contrat à durée indéterminée à temps complet en date du 20 mars 2006 pour un emploi de facteur, niveau de classification I.2, puis le 20 juillet 2007 pour un emploi d'agent rouleur

I... dirigeait la société Blondin Roussel ; M.

Dorly, conseiller, les observations de SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van-Troeyen, avocat de M. et Mme Y..., de SCP Boré et Xavier, avocat de la société MACIF, de Me Copper-Royer, avocat du Groupe Drouot