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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00167
12 janvier 2012
12 janvier 2012
l'origine du déséquilibre du train routier dont l'employeur imputait la cause à la vitesse excessive du salarié, chauffeur, qui lui-même avait indiqué aux services de police : « Dans la courbe, j'ai senti
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ECLI:FR:CCASS:2018:C210660
4 octobre 2018
4 octobre 2018
à 17h10 (pièce n° 3) lequel, après avoir procédé à une description, photographies à l'appui, de l'abri litigieux, a relevé sur le fonds des époux A... la présence de deux chevaux et de crottin et a senti
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ECLI:FR:CCASS:2021:C110702
6 octobre 2021
6 octobre 2021
produites dans le domaine des tatouages ; c'est donc à bon droit que les premiers juges ont considéré que le dessin Ailes de Bérénice constituait une oeuvre originale, et donc protégeable. / Le dessin Sebi
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6079436e9ba5988459c424fb
22 juin 1977
22 juin 1977
EMPRUNTAIENT POUR SE RENDRE A LEURS JARDINS TANTOT LE PASSAGE TRAVERSANT LE TERRAIN DE PERLOT, TANTOT UN SENTIER PASSANT SUR UNE AUTRE PROPRIETE VOISINE, TANTOT UN TROISIEME ITINERAIRE, ET ENONCENT QUE
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60794b969ba5988459c437fd
28 janvier 1987
28 janvier 1987
causalité directe avec le dommage ; Mais attendu que l'arrêt, après avoir relevé qu'il résultait du procès-verbal de gendarmerie qu'au lieu de l'accident le côté gauche de la route comportait un sentier
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607943579ba5988459c42058
21 octobre 1976
21 octobre 1976
DANI, DANS L'EMPRISE DE LA SNCF, NE CONSTITUAIT PAS UN FAIT IMPREVISIBLE, DES LORS QUE LE CONDUCTEUR RECONNAIT AVOIR DEJA CONSTATE DU COTE DE LA CITE DES PETITS SENTIERS, LA PRESENCE D'ENFANTS JOUANT AUX
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ECLI:FR:CCASS:2008:C300497
15 avril 2008
15 avril 2008
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 1382 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 novembre 2005), que la société Gadgeterie du Sentier
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613720b4cd580146773edb15
8 juin 1988
8 juin 1988
par lui le 4 mai 1981, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à un simple argument a, sans dénaturer le constat d'huissier de justice du 1er septembre 1985, souverainement retenu que le sentier
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6137241dcd580146774127a9
23 mars 2004
23 mars 2004
payer aux salariés demandeurs une somme de 1 à titre de provision de rappel de salaire de juillet 2001 à juillet 2002, l'ordonnance attaquée, statuant en référé, retient que les salariés pouvaient se sentir
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ECLI:FR:CCASS:2011:C300646
31 mai 2011
31 mai 2011
de découverte de la nature, qui n'emprunte aucun sentier ou chemin existant. ; qu'il précise " dans tous les cas, ce qui est certain, c'est que notre sentier ne part de rien (c'est une boucle à partir
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ECLI:FR:CCASS:2010:C300811
15 juin 2010
15 juin 2010
qui utilisaient certainement la grotte de la Vacheresse, plus facile d'accès et aménagée en bergerie, venaient aussi abriter leurs troupeaux dans la cavité « bergerie D... » en y descendant par un sentier
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6079b1019ba5988459c50f82
16 février 1987
16 février 1987
présentées à son employeur, du reproche d'un retard sur un chantier justement relevé par ce dernier et d'une réplique dont le caractère insultant était d'autant plus notable que l'intéressé devait se sentir
Source officielleciv3
60794c949ba5988459c46224
7 avril 1994
7 avril 1994
constatations rendaient inopérantes, a relevé, par motifs propres et adoptés, que la propriété de Mme Z..., située sur un terrain en forte déclivité dans une zone à risque d'incendie, ne disposait que de deux sentiers
Source officiellesoc
613720aacd580146773ed28e
4 mars 1987
4 mars 1987
traumatisme du 28 février 1979 avait pu déclencher des phénomènes douloureux liés à un état arthrosique préexistant, il avait relevé qu'à la date de consolidation, ces effets avaient cessé de se faire sentir
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61372323cd58014677405e4e
21 juillet 1998
21 juillet 1998
Y... au titre des troubles du voisinage, dès lors que ses effets se faisaient sentir sur la propriété de M.
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6137264acd58014677424686
21 octobre 2003
21 octobre 2003
territoire de chasse, qui tendent, notamment, à la régulation des animaux nuisibles et la protection des animaux utiles ; que les juges ajoutent que les membres de l'association sont chargés de rouvrir les sentiers
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6079a80e9ba5988459c4bb5d
19 janvier 1982
19 janvier 1982
DIFFAMATOIRES ENVERS CERTAINS MEDECINS QUI SE RETRANCHANT DERRIERE LEUR MORALE PROFESSIONNELLE REFUSENT L'AVORTEMENT OU LE RENDENT DIFFICILE ; AUX MOTIFS QUE SI CERTAINS MEDECINS POUVAIENT EVENTUELLEMENT SE SENTIR
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61372301cd58014677404404
11 février 1998
11 février 1998
novembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e Chambre), au profit : 1°/ de la société Placements, études et conseils (PEC), société anonyme dont le siège social est ..., 2°/ de la société SETI
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613723f5cd5801467741064b
30 avril 2002
30 avril 2002
X..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur de la liquidation judiciaire de la société Setti, 9 / de Mme Laurence Y..., domiciliée 8, place Gabriel Péri, 92000 Nanterre, prise en sa qualité
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60794ccb9ba5988459c46fe0
9 octobre 1996
9 octobre 1996
temps ou jusqu'à survenance d'un événement déterminé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par un arrêt du 10 mars 1987, la cour d'appel, infirmant un jugement, a dit que la SARL Gadgetterie du Sentier
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