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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723cfcd5801467740e734

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

X... a fait l'objet entre 1988 et 1992 d'un traitement préventif comportant trois infiltrations à la hauteur de la hanche et du genou droits ; que c'est sans se contredire ni dénaturer l'objet du litige

Source officielle
CC

soc

613723d0cd5801467740e7ff

Cassation

16 mai 2002

16 mai 2002

Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à la société Polyclinique du Parc le remboursement des prestations qui lui avaient été versées au titre de prothèses internes ligamentaires du genou

Source officielle
CC

soc

613722f9cd58014677403e9e

Cassation

4 décembre 1997

4 décembre 1997

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... a été victime, le 19 novembre 1991, d'un accident du travail au cours duquel elle a été blessée au genou

Source officielle
CC

soc

613723eecd580146774100c6

Cassation

16 mai 2002

16 mai 2002

Attendu que la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à la société Polyclinique du Parc le remboursement des prestations qui lui avaient été versées, au titre de prothèses internes ligamentaires du genou

Source officielle
CC

civ1

6137241ccd58014677412673

Cassation

28 septembre 2004

28 septembre 2004

X... sans toutefois énumérer la totalité des complications possibles, que Mme de Y... présentait des douleurs au genou de plus en plus intenses malgré les traitements antalgiques et infiltrations, que

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f0ff

Cassation

6 avril 2004

6 avril 2004

cicatrice de 4 cm sur 7 mm barrant la face antérieure de la rotule, une cicatrice en forme de S d'une longueur totale de 65 cm partant de la partie inférieure de la face externe de la cuisse barrant le genou

Source officielle
CC

cr

é a dit qu'il résulte de I'information charges suffisantesc/M. A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02166

Cassation

9 août 2017

9 août 2017

A..., accroupi sur elle, les genoux sur ses bras la frappant au visage avec son pénis en disant "c'est ta faute si elle est molle, t'es desséchée", des pénétrations vaginales douloureuses et une impuissance

Source officielle
CC

cr

613725e6cd5801467742169c

Cassation

7 juin 2001

7 juin 2001

recommencé ; que ne parvenant pas à la pénétrer, il lui a demandé de lui faire une fellation ; que comme elle ne savait pas de quoi il s'agissait, il avait joint le geste à la parole, l'avait fait mettre à genoux

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423154

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

. ; que le témoin entendu n'apporte pas de véritable démenti aux informations révélées ; que, lors de sa confrontation avec Solenne Y..., le prévenu a admis qu'il lui avait caressé le genou lorsqu'elle

Source officielle
CC

cr

61372577cd5801467741dfcc

Cassation

6 août 1996

6 août 1996

meurtre de ce dernier, la chambre d'accusation a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés; "alors que, troisièmement, en se fondant sur un motif inopérant, tiré de la blessure au genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200416

Cassation

13 mars 2014

13 mars 2014

que, pour déclarer inopposable à l'employeur la décision de la caisse, l'arrêt retient que la motivation figurant dans la lettre de notification adressée à la société, précisant que la pathologie du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210442

Cassation

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Par ailleurs, poussée congestive sur gonarthrose débutante au stade de la chondropathie au niveau du genou droit.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01768

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

Z..., lui a fait reproche de se plaindre que son travail ne convenait pas, bien qu'elle le fasse comme il le fallait ; qu'elle s'est alors mise à genoux puis a saisi un cutter, en a sorti la lame et a

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201092

Cassation

19 juin 2014

19 juin 2014

débouté l'exposant de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE la Cour constate d'une part que deux médecins expert ont examiné Monsieur X...et se sont prononcés sur l'ensemble de ses lésions (épaule droite et genou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01425

Cassation

7 juillet 2010

7 juillet 2010

Ce D... qu'après s'être soi-disant tordu le genou que M. X... est parti » ; que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200110

Cassation

23 janvier 2014

23 janvier 2014

X... a glissé sur l'échelon, sachant qu'il était fait état de lésions au genou droit ayant entraîné une entorse, énonciations conformes au certificat médical du 28 janvier 2010 accompagnant la déclaration

Source officielle
CC

soc

613723becd5801467740d974

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Mais attendu que le tribunal d'instance a constaté que Mme Y... avait transporté le 27 juillet 1998 l'un des deux enfants, alors âgé de 18 mois, dans un véhicule, sans siège auto-enfant et sur les genoux

Source officielle
CC

civ1

613723c9cd5801467740e1f8

Cassation

9 octobre 2001

9 octobre 2001

Y... avait souffert d'une infection d'un genou par des staphylocoques dorés, les juges du fond ont, par une appréciation souveraine, retenu que la "Nouvelle Clinique de l'Union", où le patient avait été

Source officielle
CC

civ1

61372175cd580146773f3e77

Cassation

19 février 1991

19 février 1991

la SCP Boré et Xavier, avocat de la Clinique Saint-Philibert, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'à la suite d'une entorse du genou

Source officielle
CC

civ1

613724decd58014677419066

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

X... a, le 25 juillet 1995, subi à la Clinique du Parc une ablation d'un kyste et une méniscectomie externe d'un genou réalisées par M.

Source officielle

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