société MELTEM), qui exploite le navire, auprès de la société d'assurance de droit turc AXA OYAK ; que des dommages étant survenus à l'"IRIS JET", la société IRIS CATAMARAN a fait assigner la société AYA

maître de l'ouvrage est réputée non écrite ; que c'est donc en vain que Mmes K... et O... invoquent la clause d'exclusion de garantie incluse dans le contrat d'architecte conclu avec la SCI LJS et tentent

prestation est prévue sur les plans annexés au contrat » ; que les plans annexés au contrat sont ceux signés par les maîtres de l'ouvrage et non ceux annexés au permis de construire ainsi que ces derniers tentent

21 janvier 2007, qui l'ont été non pas en leur nom, mais en celui de la banque suisse UBS AG, là encore sans mention du ou des clients de cette banque ; qu'ainsi, c'est vainement que les appelantes tentent

Elle ne peut donc revendiquer, sur ce point, un intérêt à agir au titre de la subrogation légale ; que sur les autres cas d'exclusion de garantie, la société Allianz IARD et la société Snecma tentent

Une telle demande n'est pas irrecevable en cause d'appel, comme tentent de le soutenir les intimés.

Sogecore soutient que les consorts [X] tentent de débattre à nouveau, sous une forme ou sous une autre, du prix définitif et que cette demande est irrecevable.

. ; que les prévenus tentent de s'appuyer sur la déposition du président du tribunal de commerce aujourd'hui décédé pour prétendre que la juridiction savait que Philippe Z... était l'un des repreneurs

[BLE] [HOD], domicilié [Adresse 1105], 390°/ à Mme [LAL] [ARN], domiciliée [Adresse 1086], 391°/ à Mme [ZGB] [SEG], domiciliée [Adresse 2318], 392°/ à Mme [KKO] [AYG], domiciliée [Adresse 326]

tout son amour ; que l'ensemble du propos ainsi que les termes y sont toujours mesurés ; que cette mesure dont il témoigne tout au long de cette lettre doit être confrontée aux SMS dont les appelantes tentent

[U], les prévenus tentent de démontrer l'indépendance de ce dernier par rapport à la société protection canine ; qu'il y a lieu de relever que les dates de ces sms (décembre 2011 et janvier 2012) sont

déloyale, la société Allergan Inc. se prévaut d'une double atteinte tenant à la fois au profit indu tiré de la notoriété du "Botox" et à sa présentation sous un jour défavorable ; Que si les intimées tentent

ces allégations sont sans fondement, ainsi qu'il a déjà été retenu, il est constant que l'exclusion qui a été prononcée n'était pas justifiée comme la réaction de légitime défense nécessaire comme tentent

propriétés de clarté, d'exactitude, de précision, d'intelligibilité et d'objectivité et le caractère de distinctivité requis pour qu'il puisse être retenu comme une marque valable ; que les intimés tentent

d'esprit qui ressort de leurs propres écrits ; que les défenderesses au recours répliquent d'une part, que sous couvert du défaut d'impartialité des trois arbitres, les demanderesses tentent

Les époux M... tentent à ce jour d'expliquer que leur attention n'a pas été suffisamment attirée sur ce défaut, qu'il existe en effet une différence entre « une présence » de termites et une « infestation

l'approbation du PLU le 5 juillet 2007, qui a classé la zone en 2AUh (zone à urbaniser à vocation habitat) n'a entraîné aucune perte de constructibilité ni aucune dévalorisation des parcelles en cause, comme tentent

frais de personnel des salons et l'échantillon retenu par l'administration, en ce qui concerne la comparaison des ratios, l'appelante fait valoir que l'administration et le JLD les ont mal analysés et tentent

professionnels futurs" ; que le préjudice indemnisable est donc représenté, d'une part, par le recours de l'ONIAM, d'autre part, par celui de la CPAM de la Haute-Garonne ; qu'en conséquence, la discussion que tentent

s'engager en qualité de caution ; qu'il vient d'être retenu qu'ils ne démontraient pas que les engagements mis en avant par la BNP soient atteints d'une irrégularité au niveau de leur date, alors qu'ils ne tentent