TOUSSAINT, CONTRE UN ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE BASTIA, DU 13 MARS 1985, QUI, DANS DES POURSUITES EXERCEES CONTRE LUI DU CHEF DE TENTATIVE DE VOL AVEC VIOLENCE ET PAR PLUSIEURS

Sarthe ont assigné Mme X..., notamment pour concurrence déloyale, devant le tribunal de commerce du Mans afin qu'il lui soit interdit de commercialiser sa production, originaire de Sainte-Maure-de-Touraine

branche du second moyens, réunies ; Vu l'article L. 122-46 du Code du travail ; Attendu que Mme X... a été engagée le 1er janvier 1996 en qualité de négociatrice immobilière par la SCP Laville, Toussaint

X..., PILOTE DE LIGNE AU SERVICE DE LA SOCIETE TOURAINE AIR TRANSPORTS, T.A.T., ENVOYE PAR SA COMPAGNIE SUIVRE UN STAGE DE FORMATION A STOCKHOLM PENDANT LA PERIODE DU 27 SEPTEMBRE AU 16 OCTOBRE 1981, DE

Mathieu Y..., demeurant Campolongo, à Calvi (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1989 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit : 1°) de Mme Toussainte X..., demeurant

Madame Julie B..., demeurant à Partinello (Corse), commune d'Osani, en cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1989, par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit de Monsieur Toussaint

cassation d'un jugement rendu le 8 mars 1989, par le tribunal d'instance d'Ajaccio, en matière électorale, au profit : 1°/ de Monsieur Dominique Z..., demeurant à Osani (Corse), 2°/ de Monsieur Tousaint

collective régissant les rapports de travail des parties dispose : "Les jours fériés légaux (1er janvier, lundi de Pâques, jeudi de l'Ascension, lundi de la Pentecôte, 14 juillet, 15 août, jour de la Toussaint

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Toussaint Y..., demeurant ...

(Loir-et-Cher), ès qualités de mandataire liquidateur des créanciers des époux Z..., 2°/ de la Banque populaire de Touraine et du Haut-Poitou, dont le siège est ...

le 10 juin 1997 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre civile), au profit : 1 / de la société Fabrication Européenne du Siège, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de l'ASSEDIC Maine-Touraine

la société Toussaere Olivier et la condamne à payer à M.

Sur le rapport de Mme Tostain, conseiller référendaire, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société Vandercam, de la SCP Spinosi, avocat de la société Porsche distribution, après

Sur le rapport de Mme Tostain, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Krivine et Viaud, avocat de la société Les Prés hauts, et après débats en l'audience publique du 10 mai 2023 où

Sur le rapport de Mme Tostain, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Krivine et Viaud, avocat de la société du Meix Berthier, après débats en l'audience publique du 10 mai 2023 où

son contrat a été transféré le 1er octobre 1977 à la société Union aéronautique régionale (UAR) qui a maintenu à Mlle X... la même situation jusqu'au 1er juillet 1979 date à laquelle la compagnie Touraine

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la caisse d'allocations familiales de Touraine lui ayant refusé le bénéfice du complément de libre choix d'activité

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE TOUSSAINT PLANTEVIN REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE L'ACCIDENT DU TRAVAIL AGRICOLE DONT IL AVAIT ETE VICTIME, EN NOVEMBRE 1973, DANS L'EXERCICE DE SON

DECLARATIONS FAITES DANS UN ACTE DE NOTORIETE PAR LUI RECU QUANT A DES DEVOLUTIONS SUCCESSORALES ANTERIEURES, ET, D'AUTRE PART, D'AVOIR, PAR NEGLIGENCE, AUTHENTIFIE UN ACTE QUI AURAIT CONSTITUE LA VENTE, PAR TOUSSAINT

), dont le siège est à Paris (17ème) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 octobre 1986 par la cour d'appel d'Orléans, au profit de : 1°) Monsieur Alain d'X..., demeurant à Sainte-Maure de Touraine