Cette crise mondiale est notamment illustrée par une baisse des ventes des Poids Lourds de 45 % et une baisse de 50 % des prises de commandes dans le BTP en 2009.

Hein c'est vrai ma petite V..., poil à la... ? poil à la... ? Poil à la panse ! Je suis caramel ou quoi ? je t'lai envoyé le débrief ou pas ?

occasionnant une perte injustifiée d'emploi, alors « qu'il faisait valoir dans ses conclusions que le conseil de prud'hommes s'était abstenu de répondre aux moyens développés dans ses écritures quant à la pondération

. ; qu'il résulte de la lecture de ces différents comptes rendus de réunion que les gérants de la SCI d'ailleurs ainsi désignés, ont exclusivement agi en cette qualité et ont fermement soutenu la position

défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, qu'alors qu'il était occupé à l'aménagement d'un chemin d'une largeur de 2,50 mètres, au moyen d'une pelle mécanique large de 2,15 mètres, d'un poids

société Sogem, a été amené à intervenir sur le chantier de l'installation d'une machine confié à la société Siempa ; qu'au cours de son travail, il a marché sur un plancher fragile qui a cédé sous son poids

X... a été embauché par la société Bouissou transports le 7 juin 1989 en qualité de chauffeur poids-lourds ; qu'il a fait l'objet d'une mise à pied de deux jours pour grave négligence le 7 septembre 1991

X... a été engagé le 6 novembre 2000 en qualité de conducteur d'engins et de poids lourds par la société Tbcs ; qu'après un premier arrêt maladie de trois mois en 2007, il a été déclaré médicalement apte

aux yeux d'un consommateur moyennement avisé et que le produit devrait eu égard à sa présentation avoir les propriétés dont il s'agit ; en l'espèce, les produits vendus sont présentés pour prévenir différentes

X...et Y... irrecevables en leurs demandes dirigées contre la société Linagora, éditrice de logiciels, que les dispositions de la loi du 29 juillet 1982, qui ne font aucune différence selon que l'action

SITPA, propriétaire du bâtiment, dans le cadre d'un marché de sous traitance confié à son employeur par la société Rossi ; qu'ayant circulé par erreur sur une tôle en plastique, celle-ci a cédé sous son poids

PORTAIT SUR LES DEUX CARACTERISTIQUES SUSVISEES; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR DECLARE LE PONT-LEVIS NON BREVETABLE, AUX MOTIFS QUE LA POSITION INCLINEE REVENDIQUEE RESULTAIT DE DIFFERENTS

SUITE, LE FAIT QU'ELLE N'AIT PU, EN SEIZE MOIS, ENTREPRENDRE UNE AUTRE ACTIVITE N'EST PAS UN MOTIF SUFFISANT POUR LUI FAIRE SUPPORTER EN TOTALITE ET PAR UN VERITABLE TRANSFERT DE RESPONSABILITE, LE POIDS

X... a été engagé le 2 avril 2001 par la Coopérative industrielle de travaux électriques (CITEL) en qualité de chauffeur poids-lourds et engins de chantier ; que par lettre du 22 avril 2004 l'employeur

trouve dépourvu de base légale au regard des textes susvisés ; alors, enfin, que la cour d'appel ne pouvait limiter son examen "à un moment d'inattention" dont aurait été victime le chauffeur du poids

X... et Y..., employés par la société Lalau, entreprise de transport et d'affrêtement, en qualité de chauffeurs de poids lourds, ont signé, respectivement les 27 août 1979 et 1er juin 1981 des conventions

cour d'appel s'est prononcée sur le fondement de l'article 1641 du Code civil, elle a violé ce texte par fausse application en déduisant l'existence d'un vice d'un défaut de compatibilité entre les différents

programmes le composant puis que l'ensemble des charges de la galerie et la quote-part des charges de l'ensemble immobilier imputable à la galerie seront réparties entre les différents preneurs de la