Bachir X..., demeurant ..., 2 / de l'ASSEDIC de l'Eure, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2000, où étaient présents : M.

Chambeyron, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 25 février 1992), Mmes X..., Y... et Renard, salariées de la société Bacchus

Bachir X..., demeurant appartement n 19, ... et à Rabta el Hamadia BB Arreridj (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1990 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de la

Bachir Y..., 3 / M.

1972, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIF, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE BROWET, EMBAUCHE COMME AIDE-COUPEUR EN JANVIER 1964 PAR MEUNIER QUI EXPLOITE UNE ENTREPRISE DE "STORES, FERRURES ET TOILES BACHES

-BACH, DANS LE GROUPE D'IMMEUBLES PRECITE, EN INSERANT DANS L'ACTE LA CONDITION SUIVANTE : "LE SOUMISSIONNAIRE S'ENGAGE A REALISER SUR LE TERRAIN CEDE PAR L'OFFICE UN SUPER-MARCHE DE 700 METRES CARRES

X... était titulaire d'un compte ouvert à son nom à la société d'agents de change " Prudential, Bache, Securities Inc. " à New York où étaient déposés de nombreux titres de bourse ; que les 19 juin et

neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : -BACCAR

Bacher, épouse X..., demeurant ensemble cité La Saussaie, bâtiment 6, escalier 8, porte 553, 93200 Saint-Denis, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (8e chambre

Baccar X..., demeurant ... à Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 48/ M. Ahmed B..., demeurant ... (18e), 58/ M. Stanislas Y..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 68/ M.

Adrien Y..., 2°/ de Mme Andrée X..., épouse Y..., demeurant ensemble lotissement Baches, 65000 Los Masos, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Pierre X..., demeurant à Panazol (Haute-Vienne), rue Jean-Sébastien Bach, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant de la société civile immobilière Soudanas Manderesse, dont le siège

, et non tôlé, confirmant ainsi qu'elles considéraient qu'un camion simplement bâché était adapté au transport ; qu'elle rapportait encore que la société Avalog France n'avait pas attiré son attention

cette clause sur la période du 6 février au 6 novembre 2014 tout en faisant observer que le panneau n'avait pas été retiré mais qu'il avait simplement été occulté, sur sa partie litigieuse, par une bâche

Bachir X..., demeurant ..., La Ville du Bois (Essonne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Bachir X..., demeurant 1, place Saint-François, 93360 Neuilly-Plaisance, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit de la société Inter

: REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Effort rémois aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Effort rémois à payer à la société Solétanche Bachy

être entreposée soient mis hors d'eau ; qu'or, contrairement à ce que soutient la société Gan Assurances, ce n'est pas à l'assuré qu'incombe le retard de la mise en oeuvre des mesures conservatoires (bâchage