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478 résultats pour « Braguet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10415

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

en date du 24 novembre 2014, notant la présence dans le bureau de tabac à l'enseigne « Tabac du Palais » de divers stylos de marques « Graf Von Faber Castell », « JT Dupont », « Montegrappa », de briquets

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100634

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

[C] doit être pondérée par le fait qu'il demeure manifestement capable de conduire une fourgonnette tout en utilisant sa main droite pour téléphoner, de piloter une motocyclette ou de pousser une brouette

Source officielle
CC

cr

6137264ccd580146774247ab

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

que les sorties papier de l'annuaire télématique France (annexe 3) mentionnent notamment : Initial BTB (56620) Clerguer, Bas Pont Scorff, Initial BTB (SA) (44980) Sainte-Luce sur Loire, 5, rue Louis Breguet

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C201199

Cassation

24 novembre 2022

24 novembre 2022

[ZY] qui l'avaient invité chez eux et avaient installé les bougies et lui avaient demandé de les allumer en lui tendant des allumettes ou un briquet pour ce faire, de sorte que la responsabilité personnelle

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201345

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

sciage du bois, charpente, menuiserie, entreprises d'installations électriques du sous-groupe 4L (appareils électriques) sauf la fabrication des paratonnerres, fabrique de chaux, plâtre et ciment, briqueterie

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300747

Cassation

12 septembre 2019

12 septembre 2019

d'habitation exige le passage d'une automobile compte tenu des conditions actuelles de la vie ; qu'ils relèvent que le portail, les blocs de pierre empêchent les secours rapides en cas d'incendie, une brouette

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00298

Cassation

16 mars 2022

16 mars 2022

À titre anecdotique, vous avez rapporté une brouette qui m'appartient, alors que je ne savais pas qu'elle était en votre possession.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00394

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

, Madame L... qui témoigne que monsieur Y... était coutumier des plaisanteries à connotation sexuelle : 04/2011 : « tu es excitante », 10/2012 : dans mon bureau : « sais-tu coudre pour recoudre ma braguette

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210206

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

criminelle après la découverte d'une ouverture pratiquée sur le toit de l'établissement à proximité de laquelle étaient entreposés un jerrycan vide d'une contenance de 20 litres, une cordelette, un briquet

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR03160

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

X... comme ayant fait partie des braqueurs, leurs visages étant dissimulés, les éléments de reconnaissance dont il a fait part, le 9 novembre 2011 lors du tapissage, ainsi qu'au juge d'instruction, le

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200734

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Ouvrier à la Cour : nettoyage des chantiers secteur bout chaud, balayage, ramassage à la pelle, mise en sac ou en brouette de matériaux à forte présence d'amiante.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00119

Cassation

3 février 2015

3 février 2015

porcelaine, tasses, vêtements, chaussures, chapellerie, foulards, épinglettes, badges ornementaux, jeux, jouets, articles de sport, confiseries, pains, pâtisserie, maïs grillé, éclaté, glaces alimentaires, briquets

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00911

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

Il a encore prétendu être un « braqueur à l'ancienne » et n'avoir pas l'habitude de frapper les gens (D 351-1 ) ; qu'il a pourtant ajouté qu'il avait des ennemis et avait « brûlé

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00832

Cassation

4 octobre 2016

4 octobre 2016

de Messieurs I... et des sociétés [...] selon laquelle il n'est pas vraisemblable que le consommateur moyen puisse envisager que des produits tels que les tondeuses à gazon, barbecues, casseroles, briquets

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100255

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

C'est le cas de Lorraine Energie, du Garage des Brequettes, de Pelligiamo (client très mécontent, qui considère que le travail n'a pas été fait, qui note que plusieurs appels de sa part ont été sans réponse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00351

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

dans le monde entier, en dehors de la classe couteau, par la société [Localité 12] SA qui développe des objets de qualité, sous licences, avec des partenaires de premier plan, comme des lunettes, des briquets

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300445

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

[G] ayant effectué des essais qui ont démontré que ni une flamme de briquet, ni une flamme intérieure ou extérieure ni le rougeoiement d'un mégot n'étaient susceptibles d'activer les détecteurs incendie

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100286

Cassation

18 mars 2015

18 mars 2015

X... ne conteste pas être propriétaire d'une collection de briquets que Mme Y... chiffre à 300 ; qu'il justifie en avoir vendu sur le site ebay environ 51 entre fin 2011 courant 2012 pour un prix se situant

Source officielle

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