X... a été engagé par la société Y... le 22 avril 2006 en qualité de maître de chai responsable de production ; qu'à la suite de contrôles réalisés en décembre 2010 et janvier 2011, le service des douanes

Sogecap, dont le siège est [Adresse 9], [Localité 7], 6°/ à la société Chancé-[T] & associés, dont le siège est [Adresse 5], notaires, (anciennement dénommée Scp André Chance, [B] [T], Stéphane Chaix-Bryan

aux conditions météorologiques inhabituelles le jour du sinistre, que la société ERC n'avait fait procéder ni à une étude de site, ni à une étude d'adéquation de l'appareil, que, les dimensions du châssis

fixé par l'avocat ayant par ailleurs reçu un honoraire forfaitaire ; qu'à tort dans ces conditions le premier président a alloué un honoraire complémentaire au titre du dossier pénal contre la banque Chaix

assurée auprès de la compagnie Le Continent, la réalisation des emballages, cette dernière confiant à son tour à la société Chaudro Technic, assurée auprès de la compagnie La Concorde, la fabrication des châssis

coulée du métal, a été happé par la vis sans fin placée à l'extrémité du bras mobile du malaxeur et démunie de toute protection, alors qu'il était monté au cours de l'opération de chargement sur le châssis

susvisés" ; Attendu qu'il était reproché à Pierre Z... d'avoir trompé Michel Y... sur les qualités substantielles en lui vendant un véhicule dont il avait changé la coque et dont la plaque du numéro de châssis

(Dordogne), 2 / la société VSL Charrier, dont le siège est route de Ribérac à Saint-Aulaye (Dordogne), défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens

X..., étant donné le matériel contenu dans les hangars et les deux chais d'eau de vie, s'engageait à considérer la Maison de Sabathe comme son seul domicile et à ne pas s'absenter la nuit ; que M.

des véhicules achetés en Belgique (pièce 1-3) ; que le vérificateur a constaté que des numéros de châssis de véhicules achetés en Belgique, figurent sur des factures des sociétés Balenno Eurogroup SL

En premier lieu, après avoir relevé que le véhicule vendu n'était pas conforme à la commande, dès lors qu'il datait en réalité de l'année 2003 et que le numéro de châssis mentionné sur la carte grise ne

l'enrichissement des moûts de raisin portant sur 138 184 hectolitres de vin de table blanc d'autre part, et l'a condamné de ces chefs ; "aux motifs que les enquêteurs ont mis en évidence que dans les chais

rendre impropre à sa destination puisque l'expert indique clairement que" rien ne nous permet d'écarter qu'à plus ou moins court terme, une défaillance majeure survienne sur les éléments de liaison chassis

pouvait être vu largement à temps et ce d'autant plus que la Toyota roulait plein phares ; que, sans aucun ralentissement de sa vitesse, la Toyota est allée s'enfoncer comme un coin dans le longeron du châssis

éléments de preuve qui leur étaient soumis ; Attendu, en second lieu, qu'après avoir constaté que le procès-verbal de contrôle technique du 18 octobre 2007 mentionnait l'état de corrosion avancé du châssis

autorisation d'obstruer cette ouverture ; Attendu que la société ERI fait grief à l'arrêt de rejeter la demande ; Mais attendu qu'ayant relevé que, par ses dimensions en hauteur et en largeur, son châssis

la première, située à 1, 22 m du sol, non ouvrante, est constituée de pavés de verre bullés,- la seconde, située à 0, 83 m du sol, non ouvrante, est constituée de 6 plaques de verre montées sur un châssis

.- Z..., infirmé le jugement entrepris en ce qu'il les avait condamnés à transformer en châssis fixe sur une hauteur de 2 mètres et d'oscillo battant pour le surplus les fenêtres du premier étage de leur