de vigilance doit en réparer toutes les conséquences dommageables ; qu'en l'espèce, l'arrêt retient que la banque a manqué à son devoir de vigilance au regard des anomalies de fonctionnement des comptes

[F] fait grief à l'arrêt de juger que banque n'était pas tenue à un devoir de mise en garde à son égard en tant que caution avertie et qu'il restait redevable de son engagement à concurrence des sommes

[N] à verser à la société TKCG la somme de 200 000 euros au titre du manquement à son devoir de loyauté et leur demande de communication des comptes de la société Urba Néo Patrimoine, alors « que le devoir

A... et ceux de la SCP Gallet, avoué de l'URSSAF de la Charente-Maritime, avait le devoir au cas où il s'estimait incompétent afin de statuer sur une telle demande, de renvoyer l'affaire à l'examen immédiat

qui ont estimé qu'aucune des attestations versées au débat par le mari ne relatait de fait précis et circonstancié de nature à établir à l'encontre de l'épouse une violation grave et renouvelée des devoirs

comme prescrite son action en paiement, alors « qu'elle produisait sa mise en demeure de payer du 10 février 2015 et la lettre de réponse du 27 février 2015 par laquelle la société Sydel reconnaissait devoir

conseil, et à le voir en conséquence condamner à les indemniser des préjudices causés ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « dès lors que les appelants ne forment aucune critique s'agissant du fait de devoir

convoquée devant le bureau de jugement et ne s'est pas présentée à l'audience du 15 septembre 1987, qu'en tout état de cause, elle n'avait pas pu présenter sa défense, car elle ignorait ce qu'elle pouvait devoir

D... la charge de démontrer le remboursement de la dette qu'il avait reconnue devoir à sa mère selon un courrier du 27 novembre 1993, la cour d'appel a violé l'article 1315 du code civil dans sa rédaction

intervenu postérieurement à l'ordonnance de référé et démontrant l'existence d'une contestation sérieuse s'opposant à la demande de Mme K... tendant à voir verser une provision, la cour d'appel, qui a cru devoir

procédure pédale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Valérie X... à la peine de six mois d'emprisonnement ferme ; "aux motifs que la Cour estime devoir

comme il était soutenu, une offense et une atteinte aux sentiments maternels de Mme Y..., quelle que soit l'efficacité de cette production dans le procès, et par conséquent une violation grave des devoirs

Pierre, conseiller, les observations de Me Delvolvé, avocat de M. X..., de Me Choucroy, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

ses héritiers ont repris l'instance ; Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt du rejet de leur prétention, alors, selon le pourvoi, que le banquier dispensateur de crédit est tenu d'un devoir

référence aux perspectives économiques d'une entreprise sur une longue période, couvrant la totalité des échéances de l'emprunt ; qu'en s'abstenant de rechercher si les banques n'avaient pas manqué à ces devoirs

d'appel et non plus à l'ordonnance, méconnaissant ainsi, simultanément, la satisfaction partielle à déduire du démenti et des excuses publiés, le principe de la liberté d'expression de la presse, le devoir

de la vie commune, d'avoir débouté la femme de sa demande d'usufruit de l'immeuble commun alors que, selon le moyen, la cour d'appel, ayant relevé que Mme X... occupait l'immeuble commun au titre du devoir

intermédiaire, la cour d'appel a violé les articles L 112-1 du Code des assurances, 1121 et 1984 du Code civil ; et alors, d'autre part, que ne pouvait être écartée la faute de la société Ocaip qui avait cru devoir

Z... avait expressément reconnu devoir la créance salariale invoquée, que personne n'avait invoqué devant le conseil le moyen tiré de la prescription ; qu'en conséquence, ledit conseil, qui n'avait

n'aurait pas répondu aux conclusions demandant la confirmation du jugement et soutenant que la responsabilité de la société devait être retenue sur le double fondement d'une obligation de sécurité et d'un devoir