Depuis le 1er juin 2013, il occupait les fonctions de directeur d'un magasin de l'enseigne « Carrefour Market ». 2.

[J] (les bailleurs), a donné à bail à la société ED, aux droits de laquelle vient la société Carrefour proximité France (la locataire), divers locaux commerciaux. 2.

[K] a été engagé en qualité de chef de poste de surveillance le 16 décembre 2008 par la société SNGST, pour être affecté au site de Carrefour Gennevilliers.

Attendu selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers 13 octobre 1993), que la Société d'Exploitation de Maisons de Santé (la SEMS) qui exploitait la polyclinique Saint-Georges à Saint-Georges de Didonne

passager arrière du véhicule BMW, précisait que G...circulait rue de Lattre, qu'il voulait rejoindre la RN 73 pour prendre la direction de Besançon ; qu'il ajoutait "lorsque nous avons abordé le carrefour

réparation du préjudice né de la perte de chance professionnelle ; "aux motifs que "la partie civile indique qu'elle exerçait, au moment de l'accident, la profession de caissière à temps partiel chez Carrefour

Dieudonné Z..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 février 1998, où étaient présents : M.

[F] [B] était débiteur d'une priorité, la visibilité étant bonne et le carrefour bien entretenu, d'autre part, que l'hypothèse selon laquelle Mme [S] se serait déportée sur la droite lors du virage et

Charles X..., qui circulait à bord de son scooter, a franchi un carrefour au feu rouge et heurté le scooter conduit par M.

imposé par une signalisation ; "aux motifs que selon les mentions du procès-verbal à la base des poursuites, les gendarmes de Puget-sur-Argens effectuant un contrôle de vitesse sans interception au carrefour

Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 10 JUILLET 2024 La société Carrefour

Jacques X..., demeurant ... de Didonne, en cassation de l'arrêt n° 685 rendu le 9 juin 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile 1ère section), au profit : 1 / de M.

Josiane, demeurant 5, square Dieudonné Costes à Bondoufle (Essonne), 28°/ de Mme M... Chantal, demeurant 12, place de l'Oiseau, La Grande Borne, Grigny (Essonne), 29°/ de Mme L...

le caractère illégal du prix de référence ; qu'en rejetant l'exception d'alignement invoquée par la société Petrovex aux motifs que le prix de référence invoqué était celui pratiqué par le magasin Carrefour

domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 24-14.536 contre l'arrêt rendu le 26 février 2024 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Diodon

et des pièces de la procédure que la partie civile a déposé plainte pour escroquerie, le 23 septembre 1994, en exposant avoir été victime de manoeuvres frauduleuses au moyen desquelles la société Carrefour

Sur le moyen unique, pris en ses deux premières branches : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, qu'une collision est survenue à un carrefour

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Juanita X..., demeurant "Vertige" Centre Commercial Carrefour

X..., à un carrefour équipé de feux tricolores que ce dernier franchissait au feu vert ; que Mme Y..., propriétaire de cette automobile, et M.

Poulet-Odent, avocat de la société Carrefour proximité France, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.