Francis, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de président de la société anonyme des établissements X..., contre un arrêt n° 84-90.113 de la chambre criminelle de la Cour de Cassation en

Francis Dabadie, demeurant à Tachoires, Seissan (Gironde)", lire "M.

Francis X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Francis, tendant à la révision de l'arrêt rendu le 29 novembre 1999 par la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE qui, pour délit de violences, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Francis X..., veuf d'Anne Y..., est décédé le 7 mai 1995 en l'état d'un testament instituant pour ses légataires

formé par : LA COMPAGNIE D'ASSURANCES " LE CONTINENT ", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 2 mai 1989, qui, dans la procédure suivie contre Francis

souhaité opter pour le régime fiscal des sociétés d'investissement immobilier cotées en bourse (SIIC), instauré par l'article 11 de la loi de finance du 30 décembre 2002, a mandaté la société d'avocats Francis

Robert Francis X... ait comparu devant elle ; qu'ultérieurement saisi par le receveur d'une requête en rectification, le tribunal de grande instance a ordonné la rectification de " l'omission matérielle

Marie Francis B..., 4°/ de Mme Marie-Micheline Y... épouse B..., 5°/ de M.

tard sur les lieux où il avait vu les corps de deux enfants, près de wagons, non loin de poubelles et d'un pont ; qu'enfin, il avait vu sur les lieux des pompiers et des policiers" ; Attendu que Francis

censure qui s'attache à un arrêt de cassation est limitée à la portée du moyen qui constitue la base de la cassation, sauf dans le cas d'indivisibilité ou de dépendance nécessaire ; Attendu que Francis

Francis Y..., domicilié [...]                              , contre l'arrêt rendu le 27 mai 2016 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale B), dans le litige l'opposant à la société Styl, société nouvelle

clichés ou films mettant en scène des mineurs, il a cependant été découvert chez lui des cassettes pornographiques mettant en scène des mineures en sa compagnie ; que l'enquête établit en outre que Francis

Francis O..., domicilié [...]                              , 19°/ Mme Martine P..., domiciliée [...]                          , 20°/ Mme Claudine Q..., domiciliée [...]                             ,

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a déclaré autoriser, conformément aux dispositions de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, Jacques B..., Francis

mutuelle assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 13 / de la société Sis assurances (ex CFAE), société anonyme, dont le siège est ..., 14 / de la société Francis

Y..., ès qualités, et la société Francis Chaussures aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne M.

X... 1.320 euros au titre du préjudice subi dans l'attribution des heures supplémentaires ; AUX MOTIFS QUE Francis X... soutient que depuis 2001, le nombre d'heures supplémentaires effectuées est en

ET COMPAGNIE, DE CHATEAURENARD DE PROVENCE, CHARGEA MARSEILLE, EN JUILLET ET EN AOUT 1972, DE POURVOIR AU TRANSPORT DE PLUSIEURS CARGAISONS DE FRUITS DEVANT ETRE LIVREES A UN NEGOCIANT DE ROTTERDAM, FRESCO

PAR LESQUELLES CEUX-CI, SANS CONTESTER LA REALITE DE L'IMMATRICULATION DE FRANCIS Z...