ayant son fusil cassé sur l'épaule, il avait entendu un véhicule arriver derrière lui, que s'étant retourné, il avait vu Joseph Z... au volant d'un véhicule R 21 donner un grand coup de volant sur la gauche

roulé sur l'accotement droit de la chaussée, a percuté un arbre avec sa partie avant droite; que la camionnette s'est finalement immobilisée perpendiculairement à la chaussée et couchée sur le côté gauche

indéterminée mais comprise entre 3 heures 30 et 6 heures du matin, le véhicule à bord duquel se trouvaient Franck Z... et Michel X..., qui revenaient de Tarbes a quitté la RN 117 en se déportant à gauche

véhicule de Daniel X... était en première vitesse; à ce moment survenait le véhicule de Vincent Fait qui freinait énergiquement, laissant des traces sur le sol de 32,6 et 38 mètres, se déportait sur la gauche

article est nulle ; Attendu que Mme X... a été embauchée en qualité d'agent de propreté, le 19 septembre 1979, par l'entreprise Gonthier-l'Activite aux droits de laquelle a succédé la société Art Galassi

E..., domicilié [...] , agissant en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Galenix innovations, 3°/ M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX PREMIERES BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UNE AGGLOMERATION, LE CAMION CONDUIT PAR BOURDELEIX, PREPOSE DE GALIZZI, S'ETANT

Tatu, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

la donner ; "aux motifs que l'autopsie pratiquée sur la victime concluait que la mort d'Emin X... était en rapport avec un syndrome hémorragique secondaire à une lésion artérielle sous clavière gauche

une convention d'occupation précaire avec un autre, de telle sorte qu'en prévoyant dans l'acte de vente en viager que l'acquéreur gardait une occupation à titre précaire de la maisonnette située à gauche

2 juillet 2004), rendu sur renvoi après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 11 mars 2003, pourvoi n° Y 00-22.722), que la société Groupement d'achat Edouard Leclerc (la société Galec

conduisant à une vitesse de l'ordre de 80 km/h un véhicule à remorque, avait vu la victime sur la route en temps utile pour prendre toute disposition afin de l'éviter, notamment en se déportant sur la gauche

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Gautier

Y..., âgée de 15 ans, a entrepris un dépassement, au cours duquel elle a perdu le contrôle de son véhicule dont l'avant gauche a heurté le bas-côté, avant d' effectuer plusieurs tonneaux et de s'immobiliser

volant d'une voiture où avaient pris place ses enfants, ainsi que la jeune [X] [XH], âgée de 15 ans, a entrepris un dépassement, au cours duquel elle a perdu le contrôle de son véhicule dont l'avant-gauche

. ; que Philippe X... portait trace d'autres lésions bénignes au nez, à l'épaule droite, à la cuisse, au flanc droit et au vertex ; que Géry Y... présentait également des traces à la main gauche et à l'avant

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 19 mars 1991, qui, pour excès de vitesse et circulation en marche normale sur la voie de gauche, l'a

de la chaussée et se terminant sur les roues de ce véhicule à l'endroit de la collision ; "que X... conteste le point de choc et soutient que c'est après la collision que son véhicule est venu à gauche