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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723a5cd5801467740c78c
17 mai 2001
X... a été victime le 15 février 1993 d'un accident du travail ayant entraîné un traumatisme au genou gauche ; que la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) a fixé la date de consolidation au 7
61372240cd580146773fb736
13 octobre 1994
en cassation d'un jugement rendu le 29 novembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Châteauroux, dans l'affaire opposant : - Mme Huguet de Y..., demeurant rue d'Estrée à Saint-Genou
civ1
613721f1cd580146773f8e9c
7 juillet 1993
Y... s'est blessé au genou en tombant sur la partie métallique de l'un de ses skis, laquelle a pénétré dans les chairs rotuliennes ; qu'il a été conduit dans l'heure au cabinet de M.
613723e5cd5801467740f925
10 octobre 2002
deux branches : Attendu, selon les juges du fond, que Mme X..., salariée de la société Abilis propreté, a fait une chute au cours de son travail le 11 juin 1998 qui lui a occasionné une contusion du genou
61372430cd580146774135e5
15 juin 2004
X... a subi une intervention chirurgicale au genou, réalisée par M.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00836
21 mars 2012
d'autres éléments ou aurait dû en avoir connaissance alors que l'avis d'inaptitude du 11 mai 2007 mentionnait l'exclusion de la montée et descentes d'escaliers pour une salarié ayant eu une pathologie du genou
ECLI:FR:CCASS:2011:C100689
23 juin 2011
; que l'état de santé de Franck X... est susceptible d'amélioration par une intervention d'arthrolyse mais que des réserves sont à faire pour l'avenir vis-à-vis d'une infection et d'une arthrose du genou
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210847
20 décembre 2018
Y..., qui avait en outre des antécédents de fragilité du genou (antécédents de ligamentoplastie du croisé antérieur avec gonalgies), s'est, comme il l'a lui-même indiqué, tordu la cheville en descendant
ECLI:FR:CCASS:2021:C210031
7 janvier 2021
Actuellement, elle porte un collier cervical, un lombostat, et fait état d'une nécrose du genou gauche, pour laquelle une indication chirurgicale serait discutée.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301629
18 décembre 2012
dans le cadre de l'attribution du logement qui avait été visité ; que de plus, les pièces versées concernant sa santé sont essentiellement de l'année 2010 (Colon-colectomie en juin 2010, opération du genou
ECLI:FR:CCASS:2013:C200391
14 mars 2013
attentive de l'ensemble des éléments du dossier, le médecin consultant constate : A la lecture du dossier médical, il apparaît que l'intéressé souffrirait surtout de lombosciatalgie et de douleurs des 2 genoux
60794bce9ba5988459c43f2c
2 mai 1979
BRANCHES : ATTENDU QUE TIERCELIN, QUI PARTICIPAIT SUR LE STAND DE TIR DE OUINVILLE A DES ESSAIS EN VUE DU CONCOURS DE "TIR AU PIGEON" QUI DEVAIT SE DEROULER LE LENDEMAIN AU MEME ENDROIT, A RECU DANS LE GENOU
ECLI:FR:CCASS:2008:C201430
23 octobre 2008
X..., ouvrier agricole, a informé le 28 janvier 2005 son employeur du fait qu'il avait heurté son genou droit, le 26 janvier précédent, contre une pièce métallique d'un tracteur ; qu'un certificat médical
cr
édure suiviec/Stéphane Y
61372520cd5801467741b2e7
27 février 1991
Comme il ne parvenait pas à se faire entendre, il s'est agacé et lui a donné un coup de genou dans la jambe, puis un coup de poing qui l'a atteint à l'oreille ; (...) que la façon de réagir du jeune
61372179cd580146773f40d5
27 juin 1991
réelle et sérieuse, alors selon le moyen que l'accident survenu le 14 novembre n'était pas dû à un défaut de maîtrise banal mais à une suite physique d'un accident du travail consistant en un blocage du genou
comm
6137218bcd580146773f4aab
27 novembre 1991
judiciaire de la société à responsabilité limitée Manufacture Genousienne de Confection, 2°) la société à responsabilité limitée Manufacture Genousienne de Confection, dont le siège social est à Saint-Genou
613720a9cd580146773ed1dd
28 avril 1987
X..., victime d'une luxation du genou, a été soigné par le docteur Y... qui a réduit cette luxation le 7 mai 1978 et a posé un plâtre ; qu'il a délivré au patient, mécanicien d'aviation, qui a préféré
61372315cd580146774052e1
9 juin 1998
contrat lui garantissant, en cas d'incapacité de travail, le versement d'une indemnité journalière; qu'à cette occasion, elle a seulement déclaré avoir subi, en 1972, une intervention chirurgicale au genou
6137226dcd580146773fce21
24 mai 1995
X..., victime d'un accident du travail le 2 septembre 1988, a subi, le 9 novembre 1988, une intervention chirurgicale, ayant consisté dans la réalisation d'une prothèse totale d'un genou, dont il a demandé
61372270cd580146773fd04c
13 avril 1995
X..., mécanicien d'entretien aux fonderies de Pont-à -Mousson, a été reconnu atteint, le 9 juillet 1990, d'une inflammation au genou que la caisse primaire d'assurance maladie a prise en charge comme maladie
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