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882 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723a5cd5801467740c78c

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

X... a été victime le 15 février 1993 d'un accident du travail ayant entraîné un traumatisme au genou gauche ; que la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) a fixé la date de consolidation au 7

Source officielle
CC

soc

61372240cd580146773fb736

Cassation

13 octobre 1994

13 octobre 1994

en cassation d'un jugement rendu le 29 novembre 1991 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Châteauroux, dans l'affaire opposant : - Mme Huguet de Y..., demeurant rue d'Estrée à Saint-Genou

Source officielle
CC

civ1

613721f1cd580146773f8e9c

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

Y... s'est blessé au genou en tombant sur la partie métallique de l'un de ses skis, laquelle a pénétré dans les chairs rotuliennes ; qu'il a été conduit dans l'heure au cabinet de M.

Source officielle
CC

soc

613723e5cd5801467740f925

Cassation

10 octobre 2002

10 octobre 2002

deux branches : Attendu, selon les juges du fond, que Mme X..., salariée de la société Abilis propreté, a fait une chute au cours de son travail le 11 juin 1998 qui lui a occasionné une contusion du genou

Source officielle
CC

civ1

61372430cd580146774135e5

Cassation

15 juin 2004

15 juin 2004

X... a subi une intervention chirurgicale au genou, réalisée par M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00836

Cassation

21 mars 2012

21 mars 2012

d'autres éléments ou aurait dû en avoir connaissance alors que l'avis d'inaptitude du 11 mai 2007 mentionnait l'exclusion de la montée et descentes d'escaliers pour une salarié ayant eu une pathologie du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100689

Cassation

23 juin 2011

23 juin 2011

; que l'état de santé de Franck X... est susceptible d'amélioration par une intervention d'arthrolyse mais que des réserves sont à faire pour l'avenir vis-à-vis d'une infection et d'une arthrose du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210847

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Y..., qui avait en outre des antécédents de fragilité du genou (antécédents de ligamentoplastie du croisé antérieur avec gonalgies), s'est, comme il l'a lui-même indiqué, tordu la cheville en descendant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210031

Cassation

7 janvier 2021

7 janvier 2021

Actuellement, elle porte un collier cervical, un lombostat, et fait état d'une nécrose du genou gauche, pour laquelle une indication chirurgicale serait discutée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C301629

Cassation

18 décembre 2012

18 décembre 2012

dans le cadre de l'attribution du logement qui avait été visité ; que de plus, les pièces versées concernant sa santé sont essentiellement de l'année 2010 (Colon-colectomie en juin 2010, opération du genou

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200391

Cassation

14 mars 2013

14 mars 2013

attentive de l'ensemble des éléments du dossier, le médecin consultant constate : A la lecture du dossier médical, il apparaît que l'intéressé souffrirait surtout de lombosciatalgie et de douleurs des 2 genoux

Source officielle
CC

civ1

60794bce9ba5988459c43f2c

Cassation

2 mai 1979

2 mai 1979

BRANCHES : ATTENDU QUE TIERCELIN, QUI PARTICIPAIT SUR LE STAND DE TIR DE OUINVILLE A DES ESSAIS EN VUE DU CONCOURS DE "TIR AU PIGEON" QUI DEVAIT SE DEROULER LE LENDEMAIN AU MEME ENDROIT, A RECU DANS LE GENOU

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C201430

Cassation

23 octobre 2008

23 octobre 2008

X..., ouvrier agricole, a informé le 28 janvier 2005 son employeur du fait qu'il avait heurté son genou droit, le 26 janvier précédent, contre une pièce métallique d'un tracteur ; qu'un certificat médical

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Stéphane Y

61372520cd5801467741b2e7

Cassation

27 février 1991

27 février 1991

Comme il ne parvenait pas à se faire entendre, il s'est agacé et lui a donné un coup de genou dans la jambe, puis un coup de poing qui l'a atteint à l'oreille ; (...) que la façon de réagir du jeune

Source officielle
CC

soc

61372179cd580146773f40d5

Cassation

27 juin 1991

27 juin 1991

réelle et sérieuse, alors selon le moyen que l'accident survenu le 14 novembre n'était pas dû à un défaut de maîtrise banal mais à une suite physique d'un accident du travail consistant en un blocage du genou

Source officielle
CC

comm

6137218bcd580146773f4aab

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

judiciaire de la société à responsabilité limitée Manufacture Genousienne de Confection, 2°) la société à responsabilité limitée Manufacture Genousienne de Confection, dont le siège social est à Saint-Genou

Source officielle
CC

civ1

613720a9cd580146773ed1dd

Cassation

28 avril 1987

28 avril 1987

X..., victime d'une luxation du genou, a été soigné par le docteur Y... qui a réduit cette luxation le 7 mai 1978 et a posé un plâtre ; qu'il a délivré au patient, mécanicien d'aviation, qui a préféré

Source officielle
CC

civ1

61372315cd580146774052e1

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

contrat lui garantissant, en cas d'incapacité de travail, le versement d'une indemnité journalière; qu'à cette occasion, elle a seulement déclaré avoir subi, en 1972, une intervention chirurgicale au genou

Source officielle
CC

soc

6137226dcd580146773fce21

Cassation

24 mai 1995

24 mai 1995

X..., victime d'un accident du travail le 2 septembre 1988, a subi, le 9 novembre 1988, une intervention chirurgicale, ayant consisté dans la réalisation d'une prothèse totale d'un genou, dont il a demandé

Source officielle
CC

soc

61372270cd580146773fd04c

Cassation

13 avril 1995

13 avril 1995

X..., mécanicien d'entretien aux fonderies de Pont-à -Mousson, a été reconnu atteint, le 9 juillet 1990, d'une inflammation au genou que la caisse primaire d'assurance maladie a prise en charge comme maladie

Source officielle

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