Le tribunal a d'ailleurs rejeté la facture concernant Les Chèvrefeuilles et quatre autres factures, émises le même jour et afférentes aux chantiers dénommés Le Grillon, La Vallée, 4 Routes et Les Gentianes

[T] ne produit cependant aucune pièce de nature à corroborer cette affirmation qu'il s'agisse de la réalité ou du contenu de cet entretien ; que le papier griffonné et anonyme portant le montant

incompréhensible consistant en une lettre du 11 janvier 2005 accompagnant l'envoi, par le salarié, de ses "photocopies de disques et relevé de travail du mois de septembre 2004"¸ sur laquelle l'employeur avait griffonné

Grialou, demeurant Vignes de Roquemalaire, 47270 Puymirol, 30 / de M. J.M. Grindes , demeurant 63, rue Pelleport, bâtiment C, 31300 Toulouse, 31 / de M. J.M.

demeurant 12, cité des Moulins, 49590 Fontevraud-l'Abbaye, 27 / de Mlle Marylène Deux, demeurant rue de Turpenay, 37420 Beaumont-en-Véron, 28 / de Mme Donatienne Dirick-Motard, demeurant 7, rue des Grillons

entraînant des vibrations sur les stations en raison d'un fonctionnement par à-coups, l'absence, constatée par l'expert, sur l'équipement fourni par la société Douce hydro, de joints externes, de graisseurs

l'entreprise Tarpol qui avait pour objet le négoce du bois, la location de véhicules, la construction de bâtiments et le transport routier de moins de 3,5 tonnes et de moins de 14 m3 de volume ; que la carte grise

à la société Auptimum mais que le prix de vente ne lui avait pas été reversé ; que les époux X... lui avaient attribué en compensation deux caravanes qui étaient gagées en l'assurant que les cartes grises

en prendre copie, recueillir sur convocation ou sur place les renseignements et justifications ; que les agents de la DGCCRF n'ont ainsi commis aucun abus de pouvoir demandant à consulter la carte grise

quant à lui, trouvé porteur de la somme de 20 000 francs ; que la perquisition opérée au domicile et dans son garage permettait la découverte, outre de papiers d'identité falsifiés, d'un lot de cartes grises

D... a été obtenue de ce ministre par subterfuge, ce qui a incontestablement trompé les juges grassois, qui le 6 juin 1994 l'ont fait bénéficier d'un traitement de faveur en requalifiant l'escroquerie

justice mandaté par la Sa Sippa le 06-06-2010 ; qu'il ressort du rapport d'expertise que les défauts peuvent être associés soit à un défaut quelconque des panneaux de contreplaqué eux-mêmes (bois graisseux

davantage démontré que ce dernier n'avait pas été contraire aux règles de l'art ; Qu'en constatant ainsi que l'intestin grêle avait été perforé lors d'une intervention consistant en l'exérèse de tissu graisseux

une formation avec les salariés de la société qui avait conçu le retourneur à vis ; qu'il assurait le graissage de la vis sans fin ; que, le jour de l'accident, il était entré dans le silo avec son graisseur

territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription, par quelque moyen que ce soit falsifié des documents d'identité, des avis d'imposition, titres de séjour, permis de conduire, cartes grises

. ; que ce dernier s'est rendu auprès de la victime et n'a pu que constater son impuissance "vu la grosseur du tronc et l'endroit de l'accident" ; qu'il est difficile de lui reprocher de ne pas avoir laissé

quatrième vol à main armée, le véhicule utilisé par eux était une Audi ; que, par ailleurs, Alain Y... avait déclaré que, pour se rendre sur les lieux, il avait volé une Peugeot 106, une Opel Astra, une 205 grise

longueur (14,4 km) que dans sa durée approximative (30mn) avec le nom des arrêts desservis: exemple : [Localité 1] place 7h15 et 8h15/ [Localité 2]T Rte de [Localité 1]/ rond-point de[Adresse 4]/Rue des grillons

créer une confusion avec les signes distinctifs officiellement admis ; "que les plaques minéralogiques apposées sur le véhicule de Michel Y... portent le numéro minéralogique figurant sur la carte grise

Il précise que d'une manière générale, les lieux sont extrêmement sales et les sols sont recouverts d'une pellicule graisseuse.