Fernando X... et M.

Fernand C... : à hauteur de 226 467 euros le 16 juin 2000 et de 442 202 euros le 18 septembre de la même année ; que ces montants ont été presqu'intégralement retirés en espèces, le solde du compte au

DE COLMAR, TANDIS QUE LE POURVOI N° 74-15.258 NE CONCERNE QU'UNE IRREGULARITE QUI AURAIT ETE COMMISE DEVANT LE TRIBUNAL, SUR UN POINT PARTICULIER RELATIF A LA DEMANDE DE FAILLITE PERSONNELLE CONTRE FERNAND

, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'UN ARRET DU 19 NOVEMBRE 1971 A PRONONCE LA DISSOLUTION DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FERME DE LA CROIX SUR OURCQ CONSTITUE ENTRE LES FRERES FRANCOIS ET FERNAND

Fernand Y..., aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne Mme Z..., M. Alain Z..., et Mme A... épouse Y..., représentée par M. Fernand Y..., à payer à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Fernand Boudou et compagnie Omnium textile, dont le siège est

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique tel qu'exposé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que Fernand

ET FERNAND X...

Fernandes, a été victime le 24 septembre 1984 d'un accident du travail ; que, par jugement du 1er septembre 1986, M. de X...

COMME PLEINEMENT PROPRIETAIRE DE CES IMMEUBLES ; ATTENDU QUE POUR RECONNAITRE A DAME VEUVE FERNAND X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SARL Bar Fernand, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... (9ème

Fernand X..., demeurant : 10380 Boulages, en annulation de la décision rendue le 7 novembre 1995 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Reims; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6,

[C] [O], domicilié [Adresse 3], 3°/ à la société Groupe Diogo Fernandes, dont le siège est [Adresse 4], 4°/ à la société MMA Iard, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ à la société Asteren, société

FERNAND T., QUI, A L'EPOQUE DE LA CONCEPTION, ETAIT ENGAGE DANS LES LIENS D'UN MARIAGE ULTERIEUREMENT DISSOUS PAR UN DIVORCE, ELLE L'A ASSIGNE EN PAIEMENT D'UNE PENSION ALIMENTAIRE, AINSI QUE LE PERMETTAIT

Fernande, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, en date du 28 novembre 1989 qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre MOYENNANT, du chef d'abandon de famille

Fernand, - ETABLISSEMENTS SCHNEIDER ET COMPAGNIE, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 1987, qui, dans une procédure du chef de contrefaçon de

Jacques et Fernand X..., de Me Choucroy, avocat de Mme Y..., ès qualités, les conclusions de M.

Les éléments produits par Fernand Z... sont susceptibles d'être discutés par l'employeur et sont donc de nature à étayer ses prétentions.