S'ETANT DIRIGE VERS UN LOCAL VOISIN, PROPRIETE DE LADITE ENTREPRISE, S'EMPARA D'UNE "SOUFFLETTE" QUI PROPULSAIT DE L'AIR COMPRIME A UNE PRESSION DE 8 KILOS; QUE, PAR PLAISANTERIE IL APPLIQUA L'EXTREMITE

prescriptions du contrat, d'apposer des panneaux publicitaires sur le camion affecté à ses déplacements" et qu'il conserva "en stock, du mois de décembre 1978 jusqu'au mois d'avril 1979", plus de 90 kilos

terme de deux visites médicales de reprise en date des 27 février et 15 mars 2007, l'a déclaré inapte définitivement à la reprise de son poste mais apte à un poste sans port de charges de plus de 5 kilos

X..., à la suite d'un contrôle douanier dont la régularité n'est pas contestée, a été trouvé détenteur de plusieurs kilos de résine de cannabis ; que la procédure contre lui ne pouvait alors qu'être suivie

(D441) : - entre le 18 novembre 2010 et le 25 janvier 2011 : recel de vol commis en bande organisée (une Audi A6) - le 25 janvier 2011 : *vol avec arme en bande organisée de 33 kilos d'or, *tentative

est demeuré inchangé après son accident du travail, elle se borne à attester l'avoir vue décharger des palettes contenant une vingtaine de cartons d'une trentaine de kilos, qu'elle peinait

collective du bricolage (vente au détail en libre-service) ; qu'après avoir fait l'objet d'un arrêt de travail pour maladie, la salariée a été déclarée apte avec réserves, le port de charges supérieures à 10 kilos

train de monter à l'échelle en tenant le rouleau pour le donner à son collègue qui se trouvait sur le toit du bâtiment lorsqu'il a chuté ; qu'il est constant que le rouleau faisait une trentaine de kilos

ce qui n'est pas le cas ; que le tribunal a également rejeté les demandes de Tokio Marine Kiln Insurance, faute pour elle de présenter les pièces justifiant de son intérêt à agir ; que Tokio Marine Kilo

Ce bail rural est désormais produit aux débats (pièce 60 des appelants) et il est ainsi vérifiable qu'il est daté du 8 janvier 1981, prévoit un fermage annuel représenté par 2 500 kilos de blé, 170 kilos

. ; " que le propriétaire du filet (contenant environ 30 kilos d'anguilles) indiquait qu'il l'avait posé avec l'accord verbal du président de l'Association du canal du Japon, indiscutablement titulaire

[V], épouse [Z], étaient tous les deux présents en région parisienne et en contacts téléphoniques fréquents, que les bagages enregistrés de la prévenue accusaient une augmentation de poids de trois kilos

soumises au premier juge, les parties peuvent invoquer des moyens nouveaux, produire de nouvelles pièces ou proposer de nouvelles preuves », à la somme de 14. 126, 26 € HT (150 arbres x4 années x 21, 82 kilos

salarié a été déclaré lors de la première visite de reprise le 31 août 2006 "inapte au poste de contrôleur, possibilité de travailler à un poste assis ou assis debout, sans manutention de plus de quinze kilos

maillage inférieur au maillage autorisé ; que les enquêteurs, qui ont entrepris des vérifications complémentaires, ont découvert à proximité un filet de même type immergé dans le canal et contenant cinq kilos

l'article L. 411-74 du Code rural ; " aux motifs que selon les conventions liant les parties, le cheptel donné par les consorts C... aux époux A... était composé de 85 animaux pour un poids total de 42 200 kilos

Tahar X... au paiement d'une amende douanière de 240 000 francs, les juges relèvent que celui-ci avait fourni à son co-prévenu dix kilogrammes de résine de cannabis sur une base de 14 à 16 000 francs le kilo

, que l'accident peut avoir une pluralité d'auteurs et qu'il s'est produit lors du déplacement, à l'aide du godet de la pelleteuse, d'un panneau de coffrage en métal d'un mètre carré pesant soixante kilos

[T] s'apprêtait à faire un passage par fenêtre d'un cadre de lit en bois d'une personne d'un poids maximum de 12 kilos car celui-ci ne passait pas par la porte afin de rejoindre l'échelle électrique positionnée

le médecin du travail a émis pour la première fois un avis médical avec restriction ; En effet, dans l'avis du 15 janvier 2013, il a déclaré la salariée apte mais sans port de charge supérieur à 10 kilos