Denis A..., demeurant ..., 13 / Mlle Odile A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1999 par la cour d'appel de Paris (19e chambre civile, section A), au profit : 1 / de M.

Odile Van Bay, 3 / de M.

Roger Y..., demeurant ..., 4 / de Mme Odile A... épouse Y..., demeurant ..., 5 / de M. Serge Y..., demeurant ..., 6 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Odile X... de ce qu'elle s'est désistée du pourvoi formé à l'encontre de l'ASSEDIC Aquitaine

Michel O..., Francis P... et Mmes Odile XX..., Danielle R..., Kathleen S..., Martine T..., Joëlle U..., Nicole V... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ;

ET DE ODILE Z... QUI AVAIENT ETE ENSEVELIS SOUS LA NEIGE ; ATTENDU QUE POUR DECLARER X...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Odile G..., demeurant ... 4, Résidence Saint-Jacques à Troyes (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le

André E..., 7°/ à Mme Odile F..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 23 mai 2018, où étaient

effectivement conclu, levée étant obligatoirement faite de toutes les conditions suspensives et résolutoires ; que, le 1er février 1989, par un acte passé en la forme authentique, Mmes X..., Denise et Odile

Bernard I..., domicilié [...], 10°/ à Mme Odile J..., épouse I..., domiciliée [...], 11°/ au syndicat des copropriétaires Le Château du Plissay, dont le siège est [...], représenté par son syndic

Sylvain Y..., contre l'arrêt rendu le 28 mars 2013 par la cour d'appel de Caen (3e chambre civile), dans le litige l'opposant à Mme Odile Z..., domiciliée ..., 61120 Crouttes, défenderesse à la cassation

le pourvoi formé par : LA SOCIETE SAINT-MARTIN, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 2 avril 1991 qui, dans la procédure suivie contre Odile

(Cher), en cassation d'un jugement rendu le 3 juillet 1989 par le conseil de prud'hommes de Vierzon (section commerce), au profit de Mme Odile X..., demeurant ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André X..., 2°/ Madame Marie, Odile X... née D..., demeurant tous deux à Villiers-le-Tourneur

Haute-Savoie), 5°/ Mademoiselle Marie-Claire A..., demeurant ... à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), 6°/ Mademoiselle Chantal A..., demeurant ... à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), 7°/ Madame Odile

Marie-Odile, née Y..., demeurant ... (Bas-Rhin), 2°/ de la Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (MACIF), dont le siège social est ...

Odile, Athanase X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1997 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de la société Auto Sénart

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Odile Y..., épouse X..., demeurant ..., 2 / M.

(Haut-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1989 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Marie-Odile X..., demeurant ... à Chevremont (Territoire de Belfort

Lanhelin à Saint-Pierre-de-Plesguen (Indre-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 12 février 1990 par le conseil de prud'hommes de Saint-Malo (section activités diverses), au profit de Mme Odile