condamnation ; AUX MOTIFS QU'au terme de ses investigations complètes et minutieuses, l'expert a constaté que : - l'enrobé rouge du revêtement se délavait sous l'action de l'eau, se décolorait, tachait les semelles

pièces de la procédure que le journal "Le Quotidien", daté du 6 octobre 1992, a publié, en page 8, un article de Jean-Louis R. annoncé en première page par le titre "Saint-Benoît : un chirurgien sur la sellette

de soutènement de la lice basse du couloir de liaison et l'affaissement consécutif du plancher trouvaient leur origine dans une pose des poteaux, en épicéa non traité, en contact direct avec la semelle

YN... et la société Sebel qui avaient cédé l'intégralité de leurs actions à la société Semeth, et qui s'étaient engagés à garantir le passif résultant de leur gestion ; qu'un jugement ayant accueilli cette

A..., pour justifier sa demande d'indemnisation de la perte de la récolte qu'il avait semée suite à son expulsion, produit un rapport de l'expert désigné par sa compagnie d'assurance ; que le preneur ayant

N..., huissier de justice à Mont-de-Marsan, démontre la matérialité mais également que seule sa partie jouxtant les terres de l'Earl D'Ardilla est plantée ou semée, est bien celle alléguée par monsieur

est manifestement disproportionnée ; que trois contrats de coopération ont été conclus par la société Carrefour AVEC LA SOCIETE BAMA INTERNATIONAL, deux le 30 septembre 2004 concernant deux types de semelles

végétaux ; que sur l'origine du sinistre, l'expert conclut ainsi : « En conclusion, la conception originelle de la structure, le fait d'avoir stocké des matériaux de manière dissymétrique sur les semelles

intéressant principalement la partie centrale de l'habitation, avec l'ensemble de ses conséquences sur les carrelages, les cloisons porteuses et les canalisations, résultait d'un liaisonnage du dallage à la semelle

renforcement (arguant d'un péril imminent) de nature à masquer la charpente, et doit donc supporter seul le coût du renforcement préconisé par le bureau ETR ; * les poinçons, entraits retroussés, semelles

: « les avis techniques formulés sont généralement favorables mais certains d'entre eux restent néanmoins suspendus : - en attente du taux de travail du sol non indiqué par le géotechnicien - les semelles

: 20 : 50 creux " de " maçonnerie poteau " et de " maçonnerie chaînage horizontal " là où le rapport d'expertise avait, lui aussi, chiffré les postes " terrassement " mise en place de " béton pour semelles

(pièce 10 du SDC) on peut voir la véranda, un mur a été dressé perpendiculairement à l façade de l'immeuble d'environ un mètre, - qu'il existe un muret support de la construction sur semelles béton (pièce

2009, a conclu que : - contrairement aux affirmations de Mme X..., les époux C... ne pouvaient avoir remblayé leur terrain puisque le mur lui appartenant, édifié en limite de propriété, avait des semelles

du 4 février 2008 : que les critiques concernant l'approfondissement de la maison et la surélévation du soubassement sont réglées par l'avenant n° 4, en date du 8 avril 2008, en ce qui concerne la semelle

plusieurs reprises pour qu'ils soient réalisés, et alors enfin qu'une partie des eaux de la route doit également s'écouler dans le versant, puisqu'en effet, les eaux de drainage des semelles

Salaire 2180 amortis- sement emprunt rue de Lébisey 231409 2180 671 1519 403409 Ainsi ne peut-il être sérieusement contesté qu'il existe à ce jour entre les époux une disparité dans leurs

Consolidation le 26. 08. 2007 IPP 33 % Examen du médecin conseil : lourdes séquelles avec boiterie, douleur chronique, anxiété et céphalées, traitement de lamaline en cours, semelle orthopédique à gauche